16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B69B9C90-B669-1A98-C44E08121D84A92F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 50729 le Maire 0476763636 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B69B9CB8-EBF2-FA98-4A76AA1FBCB5B64A Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00397565-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 85d2b90b-561a-4ab8-84ff-8b75e3fb4e40 612c8196-536a-4cfc-afa2-7271a2825983 2026-06-09+02:00 12:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026_SCP_0110 ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TYPE BENNE BASCULANTE - BICARBURATION (ESSENCE/GNV) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules utilitaires légers (VUL - Benne Basculante < 3,5 T) à gabarit étroit pour les besoins des services municipaux afin de renouveler son parc avec des véhicules à faible émission de CO2 . Les véhicules seront de type propreté urbaine ou de type espace vert. Les véhicules proposés devront avoir une motorisation d'origine en bicarburation ESSENCE et GAZ NATUREL VÉHICULE (GNV) supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Motifs exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Critère 1 : Prix : 40% (apprécié au regard de la Cc et de la Rfa) Critère 2 : Valeur Technique : 60% Sous-Critère n° 1 : Qualité technique de l'offre : 40,00 % Sous-Critère n° 2 : Garantie : 10% Sous-critère 3 : Performance environnementale : 10% Le montant maximum de la période initiale s'élève à 720 000 euros Ht puis 320 000 euros Ht pour les périodes de reconduction. Le montant maximum total du marché s'élève ainsi à 1 680 000 euros Ht 1260000 34144700 34144700 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2 slc-stand-other Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true 1831476 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831476 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 40 quality Critère 2 - sous critère 1 : Qualité technique de l'offre per-exa 10 quality Critère 2 - sous critère 2 : Garantie  per-exa 10 quality Critère 2 - sous critère 3 : Performance environnementale per-exa 40 price Critère 1 : Prix (appréciée au regard de la Cc et de la Rfa) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831476 5 Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1831476 ACQUISITION DE VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS TYPE BENNE BASCULANTE - BICARBURATION (ESSENCE/GNV) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules utilitaires légers (VUL - Benne Basculante < 3,5 T) à gabarit étroit pour les besoins des services municipaux afin de renouveler son parc avec des véhicules à faible émission de CO2 . Les véhicules seront de type propreté urbaine ou de type espace vert. Les véhicules proposés devront avoir une motorisation d'origine en bicarburation ESSENCE et GAZ NATUREL VÉHICULE (GNV) supplies other 1260000 34144700 34144700 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 2026-11-18+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges