16 ORG-0001 CEA Grenoble 17 rue des Martyrs Grenoble 38054 FRK24 FRA 775 685 019 00298 M. Anguéran Thirion 0659450565 angueran.thirion@cea.fr https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 Greffe Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 Grenoble Cedex 38022 FRK24 FRA 173800053 https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00398635-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 0187cee7-cb8c-40ed-b6a8-2c5211d5ed33 88045fba-0151-439a-8fd3-05628b573bd6 2026-06-09Z 08:12:35Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false B26-01808-AT Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFP du CEA de Grenoble Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFP du CEA de Grenoble. Le marché comporte en outre : - Deux tranches optionnelles : o Prolongation d’une année du contrat (voir article 4.2 du projet de marché), o Phase de réversibilité (voir article 4.2 du projet de marché), - Une option avec chiffrage facultatif : o Phase de prise en charge (voir article 5.3 du projet de marché). services 50324200 Grenoble FRK24 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true FRA B26-01808-AT non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no allowed false not-allowed price Le prix n'est pas le seul critère prévu pour cette consultation. L'ensemble des critères figure dans le règlement de la consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA ENG true true required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false none none B26-01808-AT Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFP du CEA de Grenoble Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFP du CEA de Grenoble. Le marché comporte en outre : - Deux tranches optionnelles : o Prolongation d’une année du contrat (voir article 4.2 du projet de marché), o Phase de réversibilité (voir article 4.2 du projet de marché), - Une option avec chiffrage facultatif : o Phase de prise en charge (voir article 5.3 du projet de marché). services Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’ appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables 50324200 Grenoble FRK24 FRA 5 1 Le marché comporte une tranche ferme d'une durée de 4 ans. Le CEA se réserve la possibilité de prolonger l'exécution du contrat d'une année supplémentaire en affermissant une tranche optionnelle dédiée. Ainsi, la durée totale du contrat en cas d'affermissement de la tranche optionnelle dédiée, est de 5 ans.