16 https://www.smav62.fr/ ORG-0001 Syndicat Mixte Artois Valorisation 11, rue Volta Tilloy-lès-mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 0321160001 marche-public@smav62.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Admnistratif de Lille 5, rue Geoffrey Saint Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00398913-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 13f81493-3521-46d6-b1f9-f11d7a1d72f3 51331418-ca30-43b1-a221-23bdea4be7cb 2026-06-08+02:00 16:54:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 body-pl env-pro ORG-0001 epo-notice exg-natl Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique. open false 26AO10 Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion avec prestations de livraison, mise en service et formation supplies Le délai de remise des offres est de 30 jours conformément à l'article R2161-3 2° du code de la commande publique, les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique 16100000 11, rue Volta Tilloy-lès-Mofflaines 62217 FRE12 FRA LOT-0001 slc-stand-other Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 50 price Le critère prix est apprécié sur la base du montant total pour l’acquisition du broyeur indiqué au cadre de réponse. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la note maximale (50) puis les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 50 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 40 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse : 1. Caractéristiques techniques du broyeur – sur 20 points 2. Etat général du broyeur– sur 8 points 3. Qualité du reconditionnement– sur 6 points 4. Qualité du service après-vente – sur 2 points 5. Garantie – sur 2 points 6. Formation – sur 2 points poi-exa 10 quality Le critère environnemental est apprécié au regard des éléments indiqués au cadre de réponse par le candidat : 1. Durée de disponibilité des pièces détachés (sur 5 points) 2. Consommation énergétique du broyeur (sur 5 points) ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585505?orgAcronyme=PP021 ORG-0001 ORG-0001 120 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-30+02:00 false none none 26AO10 Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion Achat d’un broyeur bi-rotor d’occasion avec prestations associées de livraison avec mise en service et formation du personnel. supplies Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le délai global d'exécution de l'ensemble des prestations prévues au CCTP (livraison, mise en service et formation) est fixé à quatre (4) mois à compter de la notification du marché. 16100000 11, rue volta Tilloy-lès-Mofflaines 62217 FRE12 FRA 4