16 false false https://www.agence-biomedecine.fr/fr ORG-0001 Agence de la biomédecine Seine-Saint-Denis 93212 FR106 FRA 18009258700013 Audrey KOUAME 0155936955 contactAchats@biomedecine.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00400871-2026111/20262026-06-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ac73e9c1-dea5-4e81-a86e-391bd94c6438 4392431d-2150-4ed6-beb2-790e04ca3615 2026-06-10+02:00 13:31:33.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false AO26-03DSI-AK Maintenance et expertise du Système d’Information Géographique (SIG) de l’Agence de la biomédecine La consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et la réalisation de prestations d’accompagnement à l’évolution du Système d’information Géographique (SIG) de l’Agence de la biomédecine. La finalité du présent marché est de : • Réaliser des prestations de tierce maintenance applicative (maintenance corrective, adaptative, évolutive, support et documentation) ;• Réaliser des prestations de développements, conseils et expertises techniques pour permettre l’évolution de la plateforme SIG ; • Réaliser des prestations de formation (transfert de connaissances) qui pourront être demandées sur les technologies et les architectures afférentes à la plateforme SIG ; • Réaliser des prestations d’hébergement occasionnel (provisoire et/ou transitoire) d’applications SIG. services 50324100 Le montant maximum de l’accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconductions incluses) est fixé à 500.000 € TTC. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3011414&orgAcronyme=h8 epo-procurement-document none none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3011414&orgAcronyme=h8 180 Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature, - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis, - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 - département du Tarn-et-Garonne) ORG-0002 FRA true true required false 2026-07-20+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-10+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-20+02:00 12:00:00.000+02:00 false 150 buyer-categories fa-w-rc none AO26-03DSI-AK Maintenance et expertise du Système d’Information Géographique (SIG) de l’Agence de la biomédecine Le présent marché a pour objet la tierce maintenance applicative et la réalisation de prestations d’accompagnement à l’évolution du Système d’information Géographique (SIG) de l’Agence de la biomédecine. La finalité du présent marché est de : • Réaliser des prestations de tierce maintenance applicative (maintenance corrective, adaptative, évolutive, support et documentation) ; • Réaliser des prestations de développements, conseils et expertises techniques pour permettre l’évolution de la plateforme SIG ; • Réaliser des prestations de formation (transfert de connaissances) qui pourront être demandées sur les technologies et les architectures afférentes à la plateforme SIG ; • Réaliser des prestations d’hébergement occasionnel (provisoire et/ou transitoire) d’applications SIG; services 50324100 anyw-cou FRA 2026-10-19+02:00 2030-10-18+02:00 3