16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00401001-2026111/20262026-06-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d223603c-93f4-4f6a-92f7-e24263b92946 8d27d829-7dd5-40b4-b680-8b34f0516171 2026-06-10+02:00 11:13:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion open false CM_FRN_26073 FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole. supplies 44423400 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Clermont Auvergne Métropole FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. epo-procurement-document none no performance required false not-allowed ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-12+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none CM_FRN_26073 FOURNITURE, POSE ET MODIFICATION DE LA SIGNALÉTIQUE ET DU JALONNEMENT DU TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et pose de la signalisation de direction, concernant la modification, l’équipement nouveau ou la réparation des matériels de signalisation de direction sur les communes de Clermont Auvergne Métropole. supplies Une période de préparation de 15 jours est prévue à compter du 06 octobre 2026. Cette période n'est pas comprise dans la durée du marché. Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 300 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44423400 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 20 octobre 2026 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.