16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F2B1B4AD-FA1F-375D-269DF562E3FF8A18 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA 57637 AUGEY Dominique Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Maire Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA F2B1B4CC-CB99-99A7-98399617BE9B6592 Commande Publique 0442918956 janssense@mairie-aixenprovence.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F2B1B4DA-D30C-D9D7-71C377188355C9FD 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F2B1B6F1-ACBE-0FBF-45BF4667497A1482 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00404002-2026112/20262026-06-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a5089f28-a444-4d9f-ae30-0956dae02007 a2d82c60-2827-4e1f-8c0a-aba486e758d4 2026-06-10+02:00 16:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 25AIX0039/25AIX0040 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (2LOTS) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériel de signalisation lumineuse tricolore, de pièces détachées de contrôleurs de feux et de matériels d'éclairage public destinés aux besoins de la Ville. Les prestations sont réparties en 2 lots: - prestations de fourniture et livraison du matériel d'éclairage public - prestations de fourniture et livraison de feux tricolore supplies Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Cette consultation est décomposée en deux lots. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans fermes à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour 2 ans (période initiale) de de 300 000 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 160 000 euro(s) Ht pour le lot 2. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 920 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums pour 2 ans du Lot 1 et 2 sur sa durée totale maximale (4 ans soit 48 mois) 920000 34928500 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Premier semestre 2030 not-allowed 1833948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 13:00:00+02:00 Aix en Provence false 1 fa-wo-rc none 1 Matériels ECLAIRAGE PUBLIC Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régis des réseaux d'éclairage public et des bornes de puissance type marché et foraine supplies Pour le lot 1, le montant maximum de commande est de 300 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 600 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel other 600000 34928500 34928500 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 48 1 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Premier semestre 2030 not-allowed 1833948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillée au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833948 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-15+02:00 13:00:00+02:00 Aix en Provence false 1 fa-wo-rc none 2 Matériels FEUX TRICOLORE Concerne l'acquisition de fourniture de matériel électrique spécifique aux travaux et à l'entretien en régie des réseaux de feux tricolore supplies Pour le lot 2, le montant maximum de commande est de 160 000 Ht euros pour 2 ans, soit un total de 320 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel other 320000 34928500 34996100 31518000 Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA 2026-09-07+02:00 48 1 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans ferme à compter de sa date de notification ( la date de démarrage indiquée dans le présent avis est estimative). Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48mois)