16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 172A74E0-C230-6699-04CFCF8D5DC85F88 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.indre.fr/fr ORG-0002 Département de L'Indre 20639 Place de la Victoire et des Alliés Smgp Chateauroux Cedex 36020 FRB03 FRA 84323 FLEURET Marc Président du Conseil départemental 0254273436 drtpe-smgp@indre.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 172A7503-AD06-1E4F-A7EF9FF06ACDD255 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00405431-2026112/20262026-06-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 df448430-8229-41a0-bcdc-0a23f9006c97 30685f27-13a6-4da5-bce6-1faf3e0742b9 2026-06-11+02:00 09:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-AOM0054 Travaux d'élagage et de débroussaillage sur la voie verte Le marché est décomposé en tranches : - tranche ferme : voie ferrée Montgivray - Mers-sur-Indre : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 1 : voie ferrée Mers-sur-Indre - Ardentes : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 2 : voie ferrée Ardentes - Châteauroux : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 3 : voie ferrée Montgivray en direction de Neuvy St Sépulcre (reliquat travaux voie verte Montgivray - Neuvy St Sépulcre) : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 4 : voie ferrée en direction de Chavin (reliquat travaux voie verte Neuvy St Sépulcre - Chavin) : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 5 : voie ferrée Montgivray - Châteauroux (second passage après déferrement) : délai d'exécution : 2 mois works Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via marches-publics.info Point de contact (copie de sauvegarde, problèmes d'accès…) : Dgartpe : tèl : 02 54 08 37 54/55 Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement 0 45111220 45111220 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA LOT-0000 slc-stand-other - Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 5 ans. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire not-allowed eu-funds Europe (Feder) Action n°42 : développer les itinéraires, les services et la promotion du tourisme à vélo false 1833672 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833672 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality La valeur technique per-exa 75 price Le Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833672 4 Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-17+02:00 09:00:00+02:00 false none none T-PF-1833672 Travaux d'élagage et de débroussaillage sur la voie verte Le marché est décomposé en tranches : - tranche ferme : voie ferrée Montgivray - Mers-sur-Indre : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 1 : voie ferrée Mers-sur-Indre - Ardentes : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 2 : voie ferrée Ardentes - Châteauroux : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 3 : voie ferrée Montgivray en direction de Neuvy St Sépulcre (reliquat travaux voie verte Montgivray - Neuvy St Sépulcre) : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 4 : voie ferrée en direction de Chavin (reliquat travaux voie verte Neuvy St Sépulcre - Chavin) : délai d'exécution : 2 mois - tranche optionnelle 5 : voie ferrée Montgivray - Châteauroux (second passage après déferrement) : délai d'exécution : 2 mois works 0 45111220 45111220 Indre Chateauroux 36020 FRB03 FRA 2026-09-01+02:00 12