16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1D9BEE18-9244-3559-B50B8D285FFA3B37 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 1D9BEE68-0970-F347-83BF7761F09E4AC7 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 1D9BEE7A-A288-AA20-EC4D7DB862F135CE 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr false ORG-0005 VILLE DE CANNES Ville de Cannes null 3 rue des fauvettes, null Cannes 06400 FRL03 FRA 1D9BEE8B-0C73-B4F9-F3E0C5B9F1281B2D Direction des achats 0497064550 0497064540 marches-publics@ville-cannes.fr false ORG-0006 Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins Communauté d'agglomération du Cannes-Pays de Lérins null Cs50054, null Cannes Cedex 06414 FRL03 FRA 1D9BEE9E-AAC9-55B5-4209D130D73321DF 0497064550 marches-publics@ville-cannes.fr 00405985-2026112/20262026-06-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 46fccc77-bb8a-41c8-a574-59e963f5ef28 e93ba21f-c6d6-4a49-97b2-5c6bc3efd646 2026-06-11+02:00 12:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 20260081 TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE POUR L'ENTRETIEN, LES GROSSES RÉPARATIONS ET LA RÉNOVATION DES BÂTIMENTS ET SITES DE LA VILLE DE CANNES ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CANNES PAYS DE LÉRINS La date de démarrage du présent marché est communiquée à titre indicatif Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur les travaux de plomberie et de sanitaire à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération de Cannes Pays de Lérins. Ces travaux consistent principalement en travaux de grosses réparations et rénovations des installations sanitaires et réalisation de tous travaux courants de plomberie à partir de canalisations de toute nature (adduction d'eau potable, évacuation eaux usées eaux vannes, installations de gaz, installation de réseaux), ainsi que les installations de production d'eau chaude sanitaire, de chauffage, de ventilation mécanique contrôlée, et de climatisation à réaliser pour les bâtiments et locaux communaux. Le marché est établi sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, en raison de l'indétermination du rythme et de l'étendue du besoin : en fonction des besoins en travaux et des demandes le nécessitant, la fréquence et l'importance des prestations peuvent varier en cours d'année L'accord cadre est passé avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL VDC mini 300 000 euros HT / maxi 1 200 000 euros HT CACPL mini 0 euros HT / maxi 250 000 euros HT Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction works 45330000 45330000 Ensemble du territoire de la Ville de Cannes et de la Cacpl Cannes 06400 FRL03 FRA LOT-0000 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponible. Niveau minimum : 800 000,00 euro(s) Ht slc-abil-qual-inst Qualibat 5113 "Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie" ou équivalent Qualibat 5213 "Installation de chauffage avec chaudière Gaz/Fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2" ou équivalentqualibat 5312 "Installation de Vmc en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2" ou équivalent not-allowed no-eu-funds false 1833984 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833984 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement - Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. - Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel - Financement : sur fonds propres - Avance prévue - Pas de clause de garantie financière per-exa 40 quality Valeur technique au vu du Tvt et/ou du mémoire technique per-exa 60 price Prix des prestations au vu du Dqe au regard de l'addition du Dqe à remettre et du Dqe masqué tiré au sort https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833984 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-24+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PF-1833984 TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE POUR L'ENTRETIEN, LES GROSSES RÉPARATIONS ET LA RÉNOVATION DES BÂTIMENTS ET SITES DE LA VILLE DE CANNES ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CANNES PAYS DE LÉRINS La date de démarrage du présent marché est communiquée à titre indicatif Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché porte sur les travaux de plomberie et de sanitaire à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération de Cannes Pays de Lérins. Ces travaux consistent principalement en travaux de grosses réparations et rénovations des installations sanitaires et réalisation de tous travaux courants de plomberie à partir de canalisations de toute nature (adduction d'eau potable, évacuation eaux usées eaux vannes, installations de gaz, installation de réseaux), ainsi que les installations de production d'eau chaude sanitaire, de chauffage, de ventilation mécanique contrôlée, et de climatisation à réaliser pour les bâtiments et locaux communaux. 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