16 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 Département de l'Yonne 16-18 Boulevard de la Marne Auxerre 89000 FRC14 FRA 22890001500238 Département de l'Yonne +33 386728989 Scp@yonne.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 00413162-2026114/20262026-06-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 89640d1e-a567-48b5-a0e6-9bad78be55b4 66662c13-27ce-46e0-a9ca-f4c2320904ac 2026-06-15+02:00 11:28:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document restricted false 2026047F FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES LEGERS, DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS, DE VEHICULES LOURDS, DE VEHICULES UTILITAIRES LOURDS, DE TRACTEURS AGRICOLES, D’ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE REMORQUES, NEUFS ET D’OCCASION La présente consultation concerne les prestations suivantes : Fourniture et livraison de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules lourds, de tracteurs agricoles, d’engins de travaux publics et de remorques, neufs et d’occasion pour le Département de l’Yonne.En application de l’article R.2162-37 du Code de la commande publique, le présent SAD a été décomposé en 12 catégories distinctes comme suit : 1 Fourniture et livraison de véhicules légers neufs 2 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs 3 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds neufs 4 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs 5 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics neufs 6 Fourniture et livraison de remorques neuves 7 Fourniture et livraison de véhicules légers d’occasion 8 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d’occasion 9 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds d’occasion 10 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion 11 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics d’occasion 12 Fourniture et livraison de remorques d’occasion supplies 34110000 34130000 16700000 34136000 FRC14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692232?orgAcronyme=w7v epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692232?orgAcronyme=w7v ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2030-06-14+02:00 13:00:00+02:00 false none dps-list 0 FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES LEGERS, DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS, DE VEHICULES LOURDS, DE VEHICULES UTILITAIRES LOURDS, DE TRACTEURS AGRICOLES, D’ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE REMORQUES, NEUFS ET D’OCCASION La présente consultation concerne les prestations suivantes : Fourniture et livraison de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules lourds, de tracteurs agricoles, d’engins de travaux publics et de remorques, neufs et d’occasion pour le Département de l’Yonne.En application de l’article R.2162-37 du Code de la commande publique, le présent SAD a été décomposé en 12 catégories distinctes comme suit : 1 Fourniture et livraison de véhicules légers neufs 2 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs 3 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds neufs 4 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs 5 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics neufs 6 Fourniture et livraison de remorques neuves 7 Fourniture et livraison de véhicules légers d’occasion 8 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d’occasion 9 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds d’occasion 10 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion 11 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics d’occasion 12 Fourniture et livraison de remorques d’occasion supplies true 34110000 34130000 16700000 34136000 FRC14 FRA 48