16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAF65CE4A7-CA83-23AD-AD9E66FE3965201A +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.rivp.fr ORG-0002 Régie Immobilière de la Ville de Paris 13 avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRA44228 Le représentant de la RIVP0177751100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAF65CE4F4-0556-5C09-7888EA20829D1EA7 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRAF65CE504-AC23-1B55-0C6135BB89EE79AA 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRAF65CE515-DBB7-EBA6-A744F80E209B287E 0144325151tj-paris@justice.fr false ORG-0006 Régie Immobilière de la Ville de Paris Régie Immobilière Ville de Paris13 Avenue de la Porte d'Italie, nullParis75013FR101FRAF65CE526-928A-470F-1F6BD2E736B4C28A 0156611111correspondre@aws-france.com false ORG-0007 Habitat Social Francais Habitat Social Français11-13 Rue Domrémy, nullParis75013FR101FRAF65CE543-926B-2D2B-DF1AF2400059EA26 0156611111correspondre@aws-france.com00413952-2026115/20262026-06-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ed27535c-7457-4f07-832e-c9709ebf9d4634b9a9de-55ee-4389-9ad8-16bed70f85d92026-06-15+02:0017:11:05+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0006https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0007 epo-procurement-document22neg-w-call false2026STR0169Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien d'étanchéité des toitures terrasses et à marchés subséquents pour la réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures terrasses pour le patrimoine de la RIVPConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)worksLes critères de sélection des candidatures sont les suivants : Politique générale Rse de l'entreprise et de son service qualité (5%) ; Références clients: Références sur les trois dernières années sur des travaux relatifs à la réfection et à l'entretien des toitures terrasses accessibles et inaccessibles. Dossier de références sur les trois dernières années intégrant de manière lisible la réfection des toitures terrasses accessibles et inaccessibles (selon différents supports : protection lourde, autoprotégée, végétalisée), Attestations de bonne exécution émanent de Moa ou de Moe de moins de 3 ans (35 %) ; Présentation des moyens humains et organigramme de l'entreprise (30 %) ; Moyens techniques de l'entreprise (30 %). Le montant maximum du lot 1 est de 8 000 000 euro(s) Ht sur les 4 ans. Le lot 1 sera attribué à 4 opérateurs économiques. Le montant maximum du lot 2 est de 40 000 000 euro(s) Ht sur les 4 ans. Le lot 2 sera attribué à 6 opérateurs économiques. Le montant est réparti entre toutes les titulaires240000004526142045261420Voir CctpParis75000FR101 FRALOT-0001 slc-abil-mgmt-envIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrattrue slc-abil-mgmt-qualDescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisetrue slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstrue slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéestrue slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)true slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)Formulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l'article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l'honneur » permettant de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée (voir supra)Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Attestations de formation Ss4 (encadrants + salariés) en cours de validitéqualibat 3212 (Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles lot (technicité confirmée)) ou 5 références similaires et détaillées par rapport à l'objet du marchéqualibat 3292 (Toitures terrasses spécialisées végétalisées (technicité confirmée) ou 5 références similaires et détaillées par rapport à l'objet du marchétrue slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ca minimum : le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : lot 1 : 400 000 euro(s) Ht ; lot 2 : 1 500 000 euro(s) Ht sur chacun des trois derniers excices disponiblestrue slc-abil-staff-qualIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrattrue slc-stand-ratioUn extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loitruenot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1836375non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836375 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836375 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2026-07-16+02:0012:00:00+02:00 true128 false6fa-w-rc none01Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien d'étanchéité des toitures terrassesAccord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien d'étanchéité des toitures terrasses<br/>works other40000004526142045261420Voir CctpParis75000FR101 FRA 2027-05-30+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 slc-abil-mgmt-envIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrattrue slc-abil-mgmt-qualDescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisetrue slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstrue slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéestrue slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)true slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)Formulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l'article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l'honneur » permettant de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée (voir supra)Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Attestations de formation Ss4 (encadrants + salariés) en cours de validitéqualibat 3212 (Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles lot (technicité confirmée)) ou 5 références similaires et détaillées par rapport à l'objet du marchéqualibat 3292 (Toitures terrasses spécialisées végétalisées (technicité confirmée) ou 5 références similaires et détaillées par rapport à l'objet du marchétrue slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ca minimum : le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : lot 1 : 400 000 euro(s) Ht ; lot 2 : 1 500 000 euro(s) Ht sur chacun des trois derniers excices disponiblestrue slc-abil-staff-qualIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrattrue slc-stand-ratioUn extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loitruenot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1836375non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836375 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836375 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2026-07-16+02:0012:00:00+02:00 true128 false6fa-w-rc none02Accord-cadre à marchés subséquents pour la réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures terrassesAccord-cadre à marchés subséquents pour la réfection des ouvrages d'étanchéité des toitures terrasses<br/>works other200000004526142045261420Voir CctpParis75000FR101 FRA 2027-05-30+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges