347471-2026 cor-buy 1)Sur le A) 2.3 : le montant maximum du lot 1 a été modifié (6 100 000 €HT au lieu de 2 750 000 € HT). Une nouvelle version du RC (V3) est jointe à la consultation. 2)Sur le 5.1.12 de l'AAPC : la date de remise des offres a été reportée au 31/08/2026 à 12h00 au lieu du 22/06/2026 à 12h00. Le règlement de la consultation a été modifié en conséquence. 16 true https://www.marches-securises.fr http://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr ORG-0001 Communauté Urbaine de Dunkerque Pertuis de la Marine BP 85530 Nord Dunkerque 59386 FRE11 FRA 24590042800013 +33 328627000 +33 328627160 commandepublique@cud.fr https://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy St Hilaire CS62039 Lille cedex 59014 FRE11 FRA 175590003400026 +33 359542342 greffe.la-lille@juradm.fr 00414186-2026115/20262026-06-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 321c0348-a9ae-4036-b79d-9a4478d47bf9 48bd2eeb-4b35-47d3-9b26-49f0c2967525 2026-06-16Z 14:02:57Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 false open false 2026B059 B063 FOURNITURES SCOLAIRES SPECIFIQUES POUR LES BEAUX-ARTS ET LES BIBLIOTHEQUES, LES JEUX ET JOUETS, LE MATERIEL DIDACTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES FOURNITURES SCOLAIRES SPECIFIQUES POUR LES BEAUX-ARTS ET LES BIBLIOTHEQUES, LES JEUX ET JOUETS, LE MATERIEL DIDACTIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES supplies L'accord cadre comporte 5 lots. Chacun des lots est un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum et avec un maximum passés pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord cadre est une centrale d'achat le coordonnateur est la communauté urbaine de Dunkerque, les modalités d'exécution et les membres du groupement sont mentionnés au cahier des charges. L'accord cadre possède un critère environemental 7020000 39162110 39162100 37500000 30192000 Territoire communautaire Dunkerque 59140 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true La forme de groupement imposée est le groupement conjoint, avec solidarité du seul mandataire avec chacun des membres du groupement, pour leurs obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. no required required Pour plus d'information sur les critères de sélection des candidature et d'attribution Se référer au règlement de consultation price 70% à partir du DQE ou de la commande type quality 30% Valeur technique à partir du cadre de réponses Gestion des commandes et logistique https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 160 Conformément aux dispositions réglementaires applicables, je vous précise que vous pouvez contester la décision prise dans le cadre de la présente procédure en déposant, auprès du Tribunal administratif de Lille : - un recours en référé-précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. ; - un recours en référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées) ; - un recours pour excès de pouvoir en contestation des actes détachables antérieurs à la conclusion du marché (dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false true allowed true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026B059 Fournitures scolaires Fournitures scolaires supplies 2750000 39162110 Territoire communautaire Dunkerque 59140 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 2030-11-01+01:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true La forme de groupement imposée est le groupement conjoint, avec solidarité du seul mandataire avec chacun des membres du groupement, pour leurs obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. no required required Pour plus d'information sur les critères de sélection des candidature et d'attribution Se référer au règlement de consultation price 70% à partir du DQE ou de la commande type quality 30% Valeur technique à partir du cadre de réponses Gestion des commandes et logistique https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 160 Conformément aux dispositions réglementaires applicables, je vous précise que vous pouvez contester la décision prise dans le cadre de la présente procédure en déposant, auprès du Tribunal administratif de Lille : - un recours en référé-précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. ; - un recours en référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées) ; - un recours pour excès de pouvoir en contestation des actes détachables antérieurs à la conclusion du marché (dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false true allowed true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026B060 Matériel didactique pour les 0-14 ans Matériel didactique pour les 0-14 ans supplies 2070000 39162100 Territoire communautaire Dunkerque 59140 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 2030-11-01+01:00 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true La forme de groupement imposée est le groupement conjoint, avec solidarité du seul mandataire avec chacun des membres du groupement, pour leurs obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. no required required Pour plus d'information sur les critères de sélection des candidature et d'attribution Se référer au règlement de consultation price 70% à partir du DQE ou de la commande type quality 30% Valeur technique à partir du cadre de réponses Gestion des commandes et logistique https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 160 Conformément aux dispositions réglementaires applicables, je vous précise que vous pouvez contester la décision prise dans le cadre de la présente procédure en déposant, auprès du Tribunal administratif de Lille : - un recours en référé-précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. ; - un recours en référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées) ; - un recours pour excès de pouvoir en contestation des actes détachables antérieurs à la conclusion du marché (dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision). 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ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false true allowed true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026B063 fournitures spécifiques aux bibliothèques pour l’équipement, la valorisation, la signalétique, la protection et le renfort des documents fournitures spécifiques aux bibliothèques pour l’équipement, la valorisation, la signalétique, la protection et le renfort des documents supplies 380000 30192000 Territoire communautaire Dunkerque 59140 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 2030-11-01+01:00