16 https://www.littoral-landes.fr/fr/page-daccueil/ ORG-0001 SYNDICAT MIXTE DU LITTORAL LANDAIS 23 rue Victor Hugo MONT-DE-MARSAN 40000 FRI13 FRA 25400327000017 +33 558054211 syndicats.mixtes@landes.fr https://pau.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU VILLA NOULIBOS - 50 COURS LYAUTEY PAU 64000 FRI15 FRA 17640002600017 00415210-2026115/20262026-06-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 52dc2935-3c63-4499-9005-df8804122ec7 926a026f-af4d-4ea2-9ede-7722cec0bd01 2026-06-15+02:00 15:34:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 13 13 open false 2026SMLL001 Nettoyage raisonné du littoral landais pour la période 2027-2033 La consultation a pour objet : Nettoyage raisonné du littoral landais pour la période 2027-2033. Lieu d’exécution des prestations : Département des Landes. Le nettoyage raisonné du littoral est une opération intégrée qui porte sur un ensemble de prestations complet comprenant : - le nettoyage mécanique ou manuel de l’estran, -la collecte des apports, -le transport des apports, -le tri, le traitement et la totale valorisation des apports, - le retour sur l’estran, après analyse et enlèvement des micro-déchets, du sable extrait lors de l’action de nettoyage, -l’entretien des aires de dépôts. services Pour les lots 1 et 13 : Les prestations feront l’objet d’un marché ordinaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires. Chaque marché sera conclu avec un seul opérateur économique. Pour les lots 2 à 12 : Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. insertion sociale: Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le Syndicat Mixte du Littoral Landais, souhaite avec l’appui du Conseil départemental des Landes, faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence. L'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrégulière pour non-conformité au cahier des charges. Par ailleurs, la(e) facilitatrice(eur) de la clause sociale se tient à la disposition des entreprises pour les informer des modalités de mise en œuvre de la clause sociale. Contact : Conseil départemental des Landes Christine JAURY Tél : 06 69 28 01 58 christine.jaury@landes.fr Dans ce cadre, la(e) facilitatrice(eur) a pour missions : - d'informer les entreprises soumissionnaires, des dispositifs d'insertion - de proposer des personnes susceptibles de bénéficier des mesures d'insertion avec le concours des organismes spécialisés - de fournir à titre indicatif la liste des opérateurs de l'insertion par l'activité économique concernés par les lots du marché - de suivre l'application de la clause et d'évaluer des effets sur l'accès à l'emploi en liaison avec les entreprises. IMPORTANT : est concerné par l’insertion de la clause sociale, article R 2111-10 du Code de la commande publique, le lot suivant : - Lot 13 : Transport, traitement et valorisation des apports. Réservation des accords-cadres: Mise en œuvre des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la Commande Publique En application des articles L.2113-12 et L.2113-13 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, ou à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. IMPORTANT : Les lots suivants sont concernés par la réservation des marchés, au titre des articles R 2113-12, L2113-13 et L2113-14 du Code de la Commande Publique : N°02 - Nettoyage manuel – site de Biscarrosse Réservé insertion (IAE) N°03 - Nettoyage manuel – site du courant de Mimizan Réservé insertion (IAE) N°04 - Nettoyage manuel – site de Mimizan Réservé insertion (ESAT) N°05 - Nettoyage manuel – site du courant de Contis amont Réservé insertion (IAE) N°06 - Nettoyage manuel – site du courant de Contis aval et Lit-et-Mixe Réservé insertion (IAE) N°07 - Nettoyage manuel – site de Moliets-et-Maâ Réservé insertion (IAE) N°08 - Nettoyage manuel – site du courant d’Huchet Réservé insertion (ESAT) N°09 - Nettoyage manuel – site du courant de Soustons Réservé insertion (ESAT) N°10 - Nettoyage manuel – site de Seignosse Réservé insertion (ESAT) N°11 - Nettoyage manuel – site de Capbreton Réservé insertion (IAE) N°12 - Nettoyage manuel – site de Tarnos Réservé insertion (IAE / ESAT) Visite des lieux d’exécution du contrat: Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d’exécution du contrat. Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite facultative, ils devront s’adresser à : Syndicat Mixte du Littoral Landais Pôle Syndicats Mixtes Tél : 05 58 05 42 11 Email : syndicats.mixtes@landes.fr 90680000 90513000 FRI13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document none no performance required not-allowed false poi-exa 50 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 40 quality Valeur technique •Moyens matériels (12,5 points) •Moyens humains (7,5 points) •Méthodologie et organisation (20 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des renseignements sur l'organisation de la démarche qualité et du respect de l’environnement au sein de la société et de la prestation. La justification du recours à de l’huile biodégradable. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Nettoyage et collecte mécaniques Nettoyage et collecte mécaniques services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 2 Nettoyage manuel – site de Biscarrosse Nettoyage manuel – site de Biscarrosse services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 3 Nettoyage manuel – site du courant de Mimizan Nettoyage manuel – site du courant de Mimizan services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 4 Nettoyage manuel – site de Mimizan Nettoyage manuel – site de Mimizan services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 5 Nettoyage manuel – site du courant de Contis amont Nettoyage manuel – site du courant de Contis amont services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 6 Nettoyage manuel – site du courant de Contis aval et Lit-et-Mixe Nettoyage manuel – site du courant de Contis aval et Lit-et-Mixe services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 7 Nettoyage manuel – site de Moliets-et-Maâ Nettoyage manuel – site de Moliets-et-Maâ services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 8 Nettoyage manuel – site du courant d’Huchet Nettoyage manuel – site du courant d’Huchet services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 9 Nettoyage manuel – site du courant de Soustons Nettoyage manuel – site du courant de Soustons services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 10 Nettoyage manuel – site de Seignosse Nettoyage manuel – site de Seignosse services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 11 Nettoyage manuel – site de Capbreton Nettoyage manuel – site de Capbreton services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 60 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 30 quality Valeur technique •Moyens matériels (7,5 points) •Moyens humains (10 points) •Méthodologie et organisation (12,5 points) poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement Des propositions en matière de transport des personnels et déchets écoresponsables sur le littoral. Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 99 Pour les lots 1 et 13, la durée de 7 ans est justifiée par l’importance des acquisitions en matériels très spécifiques de nettoyage du littoral nécessaires à la conduite des interventions, et à la durée d’amortissement de ces matériels. Pour les lots 2 à 12, la durée de 7 ans se justifie par le fait que la consultation s’apprécie comme une opération globale et indivisible. fa-wo-rc none 12 Nettoyage manuel – site de Tarnos Nettoyage manuel – site de Tarnos services true 90680000 FRI13 FRA 84 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 epo-procurement-document none no performance required not-allowed false poi-exa 40 price Prix des prestations Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. poi-exa 40 quality Valeur technique •Moyens matériels (10 points) •Moyens humains (5 points) •Méthodologie et organisation (25 points) poi-exa 20 quality Performance en matière de protection de l'environnement - Performance environnementale globale (10 points) o Un bilan prévisionnel des émissions de gaz à effet de serre pour une année de fonctionnement de l'opération. Cette évaluation sera limitée au trafic routier généré par les rotations entre les diverses aires de dépôt et la(les) plateforme(s) proposée(s) pour le traitement du bois et des déchets tout-venant. o Des renseignements sur l'organisation de la démarche qualité et du respect de l’environnement au sein de la société, o Des propositions éventuelles pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le marché. - Performance des filières de valorisation (10 points) o Les filières de traitement et de valorisation du bois proposées, o Les filières de traitement, de valorisation et d'élimination des différents produits issus du traitement des déchets tout venant proposées, o La mise en avant du caractère innovant de ces filières de traitement et de valorisation. ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608850?orgAcronyme=c4u40 ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 13 Transport, traitement et valorisation des apports Transport, traitement et valorisation des apports services true 90680000 FRI13 FRA 84