16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F20E41E8-A48B-FBB1-D79DA9EFA9BB6426 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://castres-mazamet.com ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET Espace Ressources Le Causse Espace d'Entreprises Castres 81100 FRJ27 FRA 51275 ROUCARIE Jérôme Chef de service 0563735000 j.roucarie@ville-castres.fr ORG-0003 Mairie de Castres Rue de l'Hôtel de Ville Castres 81115 FRJ27 FRA F20E423F-CF8D-E82C-CB65932FBE2A8D0B Jérôme ROUCARIE 0563715703 j.roucarie@ville-castres.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA F20E4251-A2C1-4690-FD7F089F707B693C 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00416324-2026115/20262026-06-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 feba9465-48a0-451b-8120-0af227be5925 57c757ff-4e67-4755-9d7a-902871af0da3 2026-06-15+02:00 15:10:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26NETTOYAGELOCAUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations est approximative 90911200 90911200 Communauté d'agglomération Castres-Mazamet Castres 81100 FRJ27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1836174 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836174 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836174 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Castres Parc de la Poudrerie - Services Techniques - Ensemble Mérigonde Castres Parc de la Poudrerie - Services Techniques - Ensemble Mérigonde services 90911200 90911200 Communauté d'agglomération Castres-Mazamet Castres 81100 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 2027-08-31+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1836174 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836174 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836174 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 Castres-Mazamet Médiathèques Castres-Mazamet Médiathèques services 90911200 90911200 Communauté d'agglomération Castres-Mazamet Castres 81100 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 2027-08-31+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1836174 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836174 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836174 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 07 Castres Parc Libellus Castres Parc Libellus services 90911200 90911200 Communauté d'agglomération Castres-Mazamet Castres 81100 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 2027-08-31+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1836174 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836174 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836174 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 08 Castres-Mazamet Équipements aquatiques Castres-Mazamet Équipements aquatiques services 90911200 90911200 Communauté d'agglomération Castres-Mazamet Castres 81100 FRJ27 FRA 2027-01-01+01:00 2027-08-31+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges