16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAB7769FCE-B970-789F-7B7742FE949CCCEB +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.rivp.fr ORG-0002 Régie Immobilière de la Ville de Paris 13 avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRA44228 Le représentant de la RIVP0177751100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAB7769FF1-A7C5-B745-3018033D2DF990CA 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRAB776A001-C9F2-D78D-0D586DEDC6E10003 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRAB776A010-CF04-7878-ED314700747AB179 0144325151tj-paris@justice.fr00425479-2026118/20262026-06-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0c01abf8-501f-4dfc-a761-dc3366555f55c86a6992-39e6-4da8-a664-9f6017b226e02026-06-19+02:0011:10:34+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document22neg-w-call false2026RIVP0115Accord Cadre de Prestations Intellectuelles Assistance à la maitrise d'ouvrage, maitrise d'oeuvre et bureau d'études structure sur le patrimoine de la RIVP, d'HSF et d'HENEOL'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)services120000007131000071310000Voir CctpParis75000FR101 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1838525non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838525 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838525 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-07-21+02:0012:00:00+02:00 false8fa-w-rc none01Assistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre structureAssistance à maitrise d'ouvrage et maitrise d'oeuvre structure<br/>services other60000007131000071336000Voir CctpParis75000FR101 FRA 2026-10-19+02:002030-10-18+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002not-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1838525non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838525 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838525 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-07-21+02:0012:00:00+02:00 false8fa-w-rc none02Bureau d'étude structureBureau d'étude structure<br/>services other60000007131000071336000Voir CctpParis75000FR101 FRA 2026-10-19+02:002030-10-18+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges