17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 90D26744-06CB-C993-4EB300C6551A626C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.portsradetoulon.com/fr ORG-0002 SOCIETE PORTS DE TOULON - LA SEYNE 107 boulevard Henri Fabre Toulon 83000 FRL05 FRA 89410 ROSSO Christine Directrice Générale 0494228051 marches.publics@toulonlaseyne-ports.fr ORG-0003 SOCIETE PORTS DE TOULON - LA SEYNE Cs80102 La Seyne Sur Mer Cedex 83507 FRL05 FRA 90D26768-F699-3B3B-0A4347C73FB25233 0494228051 marches.publics@toulonlaseyne-ports.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Toulon 90506 Toulon 83041 FRL05 FRA 90D2677C-C154-E485-AA3A1094056DB079 0494096000 0494096004 accueil-toulon@justice.fr 00426198-2026118/20262026-06-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 39184ba4-bb72-4380-bdd1-06aae4807246 6c2c6254-b348-4429-8735-18c0e4e48c0d 2026-06-18+02:00 17:10:05+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA port ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026AOO2006 Réalisation de prestations d'entretien et la création d'espaces verts pour la SA Ports de Toulon - La Seyne Le présent marché concerne les travaux d'entretien et créations d'espaces verts extérieurs, ainsi que la maintenance des réseaux d'arrosage et du système de programmation des ports de Brégaillon, du Terminal Croisière de La Seyne sur Mer et Toulon Côte d'Azur ainsi que le Parking Port Marchand gérés par la SA Ports de Toulon - La Seyne. Les besoins à satisfaire portent sur les sites suivants de la SA Ports de Toulon - La Seyne : -Port de Toulon Côte d'Azur - Toulon -Parking Port Marchant - Toulon -Port de Brégaillon - La Seyne sur Mer -Môle d'Armement - La Seyne sur Mer Les prestations s'exécuteront pour partie en sus des prestations forfaitaires par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite d'un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT services Le présent marché est conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification du marché, pour une première période d'un an. Passée cette date, le présent marché pourra se renouveler par tacite reconduction pour trois périodes supplémentaires d'une année. Afin de compléter les renseignements généraux donnés dans le présent dossier, le candidat devra se rendre impérativement sur les lieux et procéder à une visite. La visite devra avoir lieu au plus tard le mercredi 8 juillet 2026. Un certificat de visite sera remis au candidat à l'issue de la visite de site 77310000 77341000 Cs80102 La Seyne Sur Mer Cedex 83507 FRL05 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true Aucune retenue 1837423 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837423 Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au Ccap, dans un délai de 30 jours. Les modalités de financement du marché sont définies au Ccap et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Le candidat pourra bénéficier d'une avance conformément à l'article 9 du Cahier des Clauses Administratives Particulières, sauf s'il stipule expressément sa renonciation sur l'acte d'engagement. Le marché est financé fonds propre de la Sa Ports de Toulon - La Seyne. Les prix du marché sont révisables. Cession ou nantissement du marché possible epo-procurement-document none true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché est soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de l'approche globale attendue des prestations required not-allowed false no performance Aucune condition particulière d'exécution poi-exa 15 quality Importance et qualité des moyens humains affectés spécifiquement aux prestations d'entretien et de création d'espaces verts poi-exa 15 quality Importance et qualité des moyens techniques affectés spécifiquement à l'exécution des prestations poi-exa 10 quality Qualité des mesures prises en matière environnementale poi-exa 60 cost Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837423 4 Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1837423 Réalisation de prestations d'entretien et la création d'espaces verts pour la SA Ports de Toulon - La Seyne Le présent marché concerne les travaux d'entretien et créations d'espaces verts extérieurs, ainsi que la maintenance des réseaux d'arrosage et du système de programmation des ports de Brégaillon, du Terminal Croisière de La Seyne sur Mer et Toulon Côte d'Azur ainsi que le Parking Port Marchand gérés par la SA Ports de Toulon - La Seyne. Les besoins à satisfaire portent sur les sites suivants de la SA Ports de Toulon - La Seyne : -Port de Toulon Côte d'Azur - Toulon -Parking Port Marchant - Toulon -Port de Brégaillon - La Seyne sur Mer -Môle d'Armement - La Seyne sur Mer Les prestations s'exécuteront pour partie en sus des prestations forfaitaires par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite d'un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT services 77310000 77341000 Cs80102 La Seyne Sur Mer Cedex 83507 FRL05 FRA 2026-08-24+02:00 48 En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés 3 Le présent marché est conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification du marché, pour une première période d'un an. Passée cette date, le présent marché pourra se renouveler par tacite reconduction pour trois périodes supplémentaires d'une année