16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAB3280998-D9B7-E185-2DE6018B2205C0E1 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.alceane.fr ORG-0002 ALCEANE 444avenue du Bois au CoqLe Havre Cedex76081FRD22FRA49347 HUSSER ChristopheDirecteur Général0232850850servicemarches@alceane.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 50080 boulevard de l'YserRouen76005FRD22FRAB32809DB-0298-D8D4-84464FC1CA09C2F8 02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr00428194-2026118/20262026-06-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 42a8ae5a-960a-4eba-8f20-9d13e3931d19f9c63424-cf40-4b0f-af27-8df2123459af2026-06-19+02:0009:10:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.alceane.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentneg-w-call false26MOE006Maitrise d'oeuvre pour la construction de 35 logements collectifs et intermédiaires - ZAC Dumont D'UrvilleLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesservices7122100071221000Zac Dumont D'UrvilleLe havre76600FRD22 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundst-requfalse 1838355non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838355 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838355Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.  ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2026-07-27+02:0017:00:00+02:00 true33 false none noneS-PF-1838355Maitrise d'oeuvre pour la construction de 35 logements collectifs et intermédiaires - ZAC Dumont D'UrvilleLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesservices7122100071221000Zac Dumont D'UrvilleLe havre76600FRD22 FRA 2027-01-04+01:0030 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires