16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4DA7DB69-D092-7FE4-EBC1BE0A1CFC4EB7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 FALORNI Olivier Président 0517839450 correspondre@aws-france.com http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 4DA7DBB8-938D-FA5A-6F7FE6F40BDBA4E9 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00431197-2026119/20262026-06-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b8a1540e-5054-4803-855c-900dfae83edd 4a0fab84-246a-458b-8d03-3bebe168337c 2026-06-22+02:00 09:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026.FCS.DECH.0119 PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables 1200000 90512000 90512000 Déchèteries de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une consultation devrait paraître courant 2030 1839152 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839152 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839152 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 17:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1839152 PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 1200000 90512000 90512000 Déchèteries de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges