16 false false https://www.campus-agro.com ORG-0001 Campus-Agro SAS 22 Place de l'Agronomie PALAISEAU 91120 FR104 FRA 802671 +33647502954 julien.cavallie@campus-agro.fr https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-devry ORG-0002 Tribunal judiciaire d'Evry 9 rue des Mazières Evry - Courcouronnes 91100 FR104 FRA 17750111100518 tj1-evry@justice.fr 0160767800 tj1-evry@justice.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00437393-2026120/20262026-06-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f8e37a3a-01b6-4882-b3d4-edefdf714847 a83692d4-242a-41da-8360-7a327bd80ee2 2026-06-23+02:00 17:30:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://campus-agro.e-marchespublics.com body-pl-cga hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 false Deux sessions de visites facultatives sont prévues : Mercredi 8 juillet 2026 à 14h et vendredi 4 septembre 2026 à 14h. Prévenir l'acheteur dans la rubrique QUESTIONS/REPONSES 24h au plus tard avant la date de visite. open false 2026 - 004 - 000 Services d'assurances Services d'assurances pour Campus Agro S.A.S maitre d'ouvrage du contrat global de type CREM du Campus Agro Paris Saclay. services 66515200 66516000 Le maitre d'ouvrage est propriétaire non occupant 22 place de l'Agronomie Palaiseau 91120 FR104 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds t-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://campus-agro.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13374_1168339.html none epo-procurement-document performance La présente consultation vaut ordre d'étude et libère les co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis des apériteurs actuels. Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque exclusivité ou priorité fondée sur le seul principe de l'antériorité de la saisine des assureurs qui serait considérée comme contraire à la libre concurrence. Si cette situation se présentait, l'acheteur pourra accorder en cas de blocage de la consultation, un ordre d'étude à différents courtiers ou agents not-allowed no allowed per-exa 45 price Prix global per-exa 55 quality Valeur Technique Sous - critères : 2.1 Niveau de franchise (15 %) 2.2 Respect et étendue des garanties définies (30 %) 2.3 Gestion des sinistres et accompagnement (mémoire de gestion) (10 %) ORG-0001 https://campus-agro.e-marchespublics.com 90 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. 2 et suiv. de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et art. 1441-1 et suiv. du code de procédure civile) ; 2 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution, dans les conditions prévues aux articles 11 à 14 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 précitée. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 13:00:00+02:00 Pas d'ouverture publique. false none none 2026-004-001 Dommages aux biens et risques annexes Le détail est indiqué au Cahier des Clauses Particulières services 66515200 Possibilité de présenter une ou deux variantes facultatives 22 place de l'Agronomie Palaiseau 91120 FR104 FRA 2027-01-01+01:00 48 Possibilité de présenter une ou deux variantes facultatives. L'objectif est d'améliorer les garanties, d'optimiser le coût global ou de proposer une autre structuration du risque. L'acheteur autorise la présentation de deux variantes au maximum selon les conditions ci-dessous : ?Variante facultative n°1 : Proposition d'une offre comprenant une franchise globale supérieure à 12 000 euros ?Variante facultative n°2 : Proposition de plusieurs franchises selon les risques couverts (à référencer en annexe n°1 à l'acte d'engagement) Le candidat n'a pas l'obligation de proposer une offre de base et peut proposer une ou deux offres sous forme de variantes. LOT-0002 allowed no-eu-funds t-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://campus-agro.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13374_1168339.html none epo-procurement-document performance La présente consultation vaut ordre d'étude et libère les co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis des apériteurs actuels. Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque exclusivité ou priorité fondée sur le seul principe de l'antériorité de la saisine des assureurs qui serait considérée comme contraire à la libre concurrence. Si cette situation se présentait, l'acheteur pourra accorder en cas de blocage de la consultation, un ordre d'étude à différents courtiers ou agents not-allowed no allowed per-exa 45 price Prix global per-exa 55 quality Valeur technique Sous - critères : 2.1 Niveau de franchise (15 %) 2.2 Respect et étendue des garanties définies (30 %) 2.3 Gestion des sinistres et accompagnement (mémoire de gestion) (10 %) ORG-0001 https://campus-agro.e-marchespublics.com 90 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. 2 et suiv. de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et art. 1441-1 et suiv. du code de procédure civile) ; 2 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution, dans les conditions prévues aux articles 11 à 14 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 précitée. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 13:00:00+02:00 Pas d'ouverture publique. false none none 2026-004-002 Responsabilité civile et risques annexes Le détail est indiqué au Cahier des Clauses Particulières services 66516000 L'acheteur autorise la présentation d'une variante facultative si cette offre est plus performante par rapport à l'offre de base en termes de coût global et/ou niveaux de garantie et/ou montants de franchises. Le candidat n'a pas l'obligation de proposer une offre de base et peut proposer une offre sous forme de variante facultative n°1. PSE Obligatoire (en offre de base) : protection juridique personne morale 22 place de l'Agronomie Palaiseau 91120 FR104 FRA 2027-01-01+01:00 48 L'acheteur autorise la présentation d'une variante facultative si cette offre est plus performante par rapport à l'offre de base en termes de coût global et/ou niveaux de garantie et/ou montants de franchises. Le candidat n'a pas l'obligation de proposer une offre de base et peut proposer une offre sous forme de variante facultative n°1. PSE Obligatoire (en offre de base) : protection juridique personne morale