16 https://www.chu-lyon.fr ORG-0001 Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats - 45 rue Villon - CS 48283 LYON Cedex 08 69373 FRK26 FRA 26690027300019 000 da.dms-cm1@chu-lyon.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00449271-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 32967b81-9537-43fc-a740-8a0cca428925 ad4a10cb-be36-4fa0-bb46-dc9c2e207636 2026-06-29+02:00 15:19:46.817+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché simple à prix global et forfaitaire. Le marché débute à sa notification jusqu'à la date de fin de la période de garantie. open false E26_0410_RC ASSURANCES TRAVAUX INSTITUT D’HEPATOLOGIE DE L’HOPITAL DE LA CROIX-ROUSSE Assurances travaux dans le cadre de l'opération de construction de l’Institut d’hépatologie au sein de l’Hôpital de la Croix-Rousse services Des prestations supplémentaires éventuelles OBLIGATOIRES sont demandées par les HCL (cf Art. 2.2.2 du RC). Des auditions pourront avoir lieu (cf Art 8.4 du RC). 300000 66510000 HÔPITAL DE LA CROIX ROUSSE 103 grande rue de la Croix Rousse LYON Cedex 04 69317 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false E26_0410_RC non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prime d’assurance : 60 % - 2. Qualité de l’organisation du traitement des sinistres et de la gestion des contrats : 20 % - Qualité de la couverture des risques : 20 % https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-14+01:00 12:30:00+01:00 false buyer-categories none none ASSURANCES TRAVAUX INSTITUT D’HEPATOLOGIE DE L’HOPITAL DE LA CROIX-ROUSSE Assurances travaux dans le cadre de l'opération de construction de l’Institut d’hépatologie au sein de l’Hôpital de la Croix-Rousse services true 300000 66510000 HÔPITAL DE LA CROIX ROUSSE 103 grande rue de la Croix Rousse Lyon Cedex 04 69317 FRK26 FRA 10