17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C7506D45-EF39-1464-B92545C8865AFD6B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.t2c.fr/ ORG-0002 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 22381 le Directeur Général 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0003 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA C7506D63-FBD0-524F-7E1F2DB7D170B708 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA C7506D71-DB66-E5BE-8A0CB2F190B69165 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00449347-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a2a9fef4-ed65-453b-bb81-0f1daacbb773 40fc5bcc-0c05-4fbb-a89f-948cf604bd1a 2026-06-29+02:00 17:10:21+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.t2c.fr/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 neg-w-call false VJ Fourniture et livraison d'articles d'habillement, articles chaussants et vêtements de travail La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'articles d'habillement d'image, de chaussures non EPI et de vêtements techniques EPI normés (multirisques, haute visibilité) pour le personnel de la Régie T2C supplies Déroulement de la procédure avec négociation : 1) A l'issue de la sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises sera transmis à tous les candidats admis et ceux-ci seront invités à déposer une offre. 2) L'entité adjudicatrice procédera à l'analyse des offres initiales afin d'établir un classement des candidats en appliquant les critères de jugement des offres. 3) L'entité adjudicatrice engagera ensuite des phases d'audition et négociation sur les éléments qui le justifient avec les candidats classés aux trois premières positions pour chaque lot. L'entité adjudicatrice se réserve toutefois la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation 18300000 18300000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années true slc-suit-reg-trade Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travailextrait Kbis true slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles true slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance 1843171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843171 Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres epo-notice none true Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée required not-allowed false no performance Le cas échéant, les conditions particulières d'exécution du contrat seront précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises remis aux candidats à l'issue de la phase candidatures ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843171 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Articles d'habillement d'image Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique supplies 18300000 18300000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2026-12-01+01:00 36 2 Pour le lot n°1, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes de 1 an dans la limite de 2 reconductions LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années true slc-suit-reg-trade Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travailextrait Kbis true slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles true slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance 1843171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843171 Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres epo-notice none true Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée required not-allowed false no performance Le cas échéant, les conditions particulières d'exécution du contrat seront précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises remis aux candidats à l'issue de la phase candidatures ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843171 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Articles chaussants Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique supplies 18300000 18800000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2026-12-01+01:00 12 4 Pour le lot n°2, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes de 1 an dans la limite de 4 reconductions LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années true slc-suit-reg-trade Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travailextrait Kbis true slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles true slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat true not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance 1843171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843171 Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres epo-notice none true Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée required not-allowed false no performance Le cas échéant, les conditions particulières d'exécution du contrat seront précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises remis aux candidats à l'issue de la phase candidatures ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843171 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Vêtements de travail techniques Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique supplies 18300000 18130000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2026-12-01+01:00 12 4 Pour le lot n°3, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes de 1 an dans la limite de 4 reconductions