16 false https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 EMA/SCA/PFC RAMBOUILLET 11 rue de Groussay Quartier Estienne RAMBOUILLET 78513 FR103 CS 70106 FRA 11000201100044 Alain HAVET +330134576153 pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr ORG-0002 Greffe du tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00449808-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 5173fc5d-6f25-41a0-b647-4c85c1292e43 e5d59446-53df-47ca-9aef-14bda6b4e7b5 2026-06-30+02:00 15:05:31.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-notice exg-natl-bre-nat-law Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation. 2 2 open false DAF_2025_001084 Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 3 modules et tente 55M2 Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 3 modules et tente 55M2 - - lot 1 : Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 3 modules (sans minimum et avec un maximum à 10 000 000,00 € HT) - lot 2 : Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 55M² (dans minimum et avec un maximum à 5 000 000,00 € HT). supplies Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2 022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un soustraitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée. 15000000 39522530 les lieux principaux de livraison sont indiqués dans le CCTP. 11 rue de GROUSSAY RAMBOUILLET 78513 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true false DAF_2025_001084 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-none none no performance not-allowed not-allowed -1 price Prix Le critère Prix est apprécié au regard du montant total hors taxes de la simulation de commande (panier type) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-14+01:00 15:00:00.000+02:00 2026-11-29+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 1 lot 1 : Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 3 modules. Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 3 modules (toile, housse, velum, tapis de sol, filet anti chaleur) supplies true 10000000 10000000 39522530 11 rue de Groussay Quartier Estienne Rambouillet 78513 FR103 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true false DAF_2025_001084 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-none none none no performance not-allowed not-allowed -1 price Prix Le critère Prix est apprécié au regard du montant total hors taxes de la simulation de commande (panier type) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-12-14+01:00 15:00:00.000+02:00 2026-11-29+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 lot 2 : Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 55M². Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires de tente 55M² (toile, housse, velum, tapis de sol, caisse accessoires) supplies true 5000000 5000000 39522530 11 rue de Groussay Quartier Estienne Rambouillet 78513 FR103 FRA 48