1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: ADEME - Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie
Legal type of the buyer: Body governed by public law, controlled by a central government authority
Activity of the contracting authority: Environmental protection
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Opération Osez changer – diminution des temps d'écran
Description: La présente opération Osez changer sur la diminution des temps d'écrans a plusieurs objectifs : • Observer les pratiques liées à l'utilisation des écrans, • Co-construire des solutions concrètes pour accompagner les foyers vers la diminution des usages liés aux écrans, • Identifier si des changements de comportements face aux écrans sont possibles pour les foyers, observer s'ils peuvent être pérennes, identifier les leviers et argumentaires qui ont facilitent ces changements (et pourraient nourrir des opérations de communication ultérieure) • Evaluer dans quelle mesure les foyers participants à l'opération réussissent à diminuer leurs temps d'écrans • Identifier quels bénéfices les foyers peuvent retirer de ces changements de comportement (sur leur bien-être, le lien social, leur santé, leur budget, etc.) Dans cette optique, l'ADEME souhaite réaliser auprès d'un panel de foyers, de type famille avec enfant(s), une opération expérimentale sur une période de plusieurs mois. La durée du marché sera de 23 mois. Variantes non autorisées.
Procedure identifier: 5a93bc99-5c88-459e-b66b-892dae7f30a2
Internal identifier: 2026MA000155
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: Appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 72000000 IT services: consulting, software development, Internet and support
2.1.2.
Place of performance
Anywhere
2.1.4.
General information
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Notice
Breaching of obligations set under purely national exclusion grounds:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Opération Osez changer - diminution des temps d'écran
Description: La présente opération Osez changer sur la diminution des temps d'écrans a plusieurs objectifs : • Observer les pratiques liées à l'utilisation des écrans, • Co-construire des solutions concrètes pour accompagner les foyers vers la diminution des usages liés aux écrans, • Identifier si des changements de comportements face aux écrans sont possibles pour les foyers, observer s'ils peuvent être pérennes, identifier les leviers et argumentaires qui ont facilitent ces changements (et pourraient nourrir des opérations de communication ultérieure) • Evaluer dans quelle mesure les foyers participants à l'opération réussissent à diminuer leurs temps d'écrans • Identifier quels bénéfices les foyers peuvent retirer de ces changements de comportement (sur leur bien-être, le lien social, leur santé, leur budget, etc.) Dans cette optique, l'ADEME souhaite réaliser auprès d'un panel de foyers, de type famille avec enfant(s), une opération expérimentale sur une période de plusieurs mois.
Internal identifier: 2026MA000155
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 72000000 IT services: consulting, software development, Internet and support
5.1.2.
Place of performance
Anywhere
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 18/12/2026
Duration end date: 18/11/2028
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: La présente opération Osez changer sur la diminution des temps d'écrans a plusieurs objectifs : • Observer les pratiques liées à l’utilisation des écrans, • Co-construire des solutions concrètes pour accompagner les foyers vers la diminution des usages liés aux écrans, • Identifier si des changements de comportements face aux écrans sont possibles pour les foyers, observer s’ils peuvent être pérennes, identifier les leviers et argumentaires qui ont facilitent ces changements (et pourraient nourrir des opérations de communication ultérieure) • Evaluer dans quelle mesure les foyers participants à l’opération réussissent à diminuer leurs temps d’écrans • Identifier quels bénéfices les foyers peuvent retirer de ces changements de comportement (sur leur bien-être, le lien social, leur santé, leur budget, etc.) Dans cette optique, l’ADEME souhaite réaliser auprès d’un panel de foyers, de type famille avec enfant(s), une opération expérimentale sur une période de plusieurs mois.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Nantes
Information about review deadlines: Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: ADEME - Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie
Registration number: 38529030900454
Postal address: 20 avenue du Grésillé BP 90406
Town: ANGERS CEDEX 01
Postcode: 49004
Country subdivision (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Country: France
Contact point: Mme Sandra DA FONSECA - Rédactrice
Telephone: 02 41 20 26 93
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Nantes
Registration number: 17440005100010
Postal address: 6 allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Town: Nantes Cedex
Postcode: 44041
Country subdivision (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Country: France
Telephone: 0255101002
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
Notice identifier/version: cb9ffe19-4f35-4ee6-8a1a-73a3212db0c6 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 30/06/2026 10:30:29 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 450268-2026
OJ S issue number: 124/2026
Publication date: 01/07/2026