17 false false https://www.marches-securises.fr ORG-0001 SPL Valberg (06) CENTRE ADMINISTRATIF- PLACE CHARLES GINESY Peone 06470 FRL03 FRA 91886265700015 +33 493022444 vmignot@valberg.com ORG-0004 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE Place du Palais de Justice NICE 06300 FRL03 FRA 171 301 112 00289 +33 492177000 accueil-nice@justice.fr 00450884-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9c8f0129-c4e8-426e-a190-ab07f49b1a9f 053cbeb2-68b9-4349-8b1f-6f61e0922b13 2026-06-30Z 05:43:36Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr urttb ORG-0001 LocalLegalBasis La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert telle que définie par les dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124- 2 1° du Code de la Commande Publique. L’organisation de la consultation est assujettie aux obligations visées aux articles R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Conformément à l’article R.2151-8 du Code de la commande pub epo-procurement-document 2 2 open all false SPLVACBC2026-1 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2). La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réalisées : o Soit sur site (station de Valberg), o Soit dans les locaux du titulaire. Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions : o L.2125-1 o R.2162-1 à R.2162-6 o R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée. supplies services 315000 34330000 50110000 CENTRE ADMINISTRATIF PLACE GINESY PEONE-VALBERG 06470 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les prestations seront réglées par la SPLV . epo-procurement-document false no allowed performance Voir DCE not-allowed 50 quality Critère 1 : Valeur Technique • Critère 1 : Valeur Technique (Note sur 50 points) o Sous-critère 1.1 : Qualité des pièces et équivalences constructeur → 20 points o Sous-critère 1.2 : Gestion des délais prévisionnels et logistique d'urgence hivernale → 10 points o Sous-critère 1.3 : Organisation logistique générale, SAV et gestion des reliquats → 10 points o Sous-critère 1.4 : Fonctionnalités de la plateforme Webshop et du catalogue en ligne → 10 points 40 price Critère 2 prix des fournitures • Critère 2 : Prix des Fournitures (Note sur 40 points) o Sous-critère 2.1 : Performance financière globale sur la base de la simulation du DQE → 40 points 10 quality • Critère 3 : Démarche environnementale en matière de logistique et d'emballages (10 points) • Critère 3 : Démarche environnementale en matière de logistique et d'emballages (10 points) (Note sur 10 points) o Sous-critère 3.1 : L'évaluation portera sur la qualité des engagements du candidat en matière de réduction des emballages, de recyclabilité, de réemploi ou de valorisation des emballages ainsi que sur les mesures d'optimisation logistique destinées à limiter l'impact environnemental des livraisons. → 10 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-08-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none SPLVACBC2026-1L01 LOT N°1 Fournitures de pièces détachées pour engins de damage fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 80 000,00€ HT annuel. supplies true 240000 240000 34330000 34913000 43313100 CENTRE ADMINISTRATIF-PLACE CHARLES GINESY PEONE-VALBERG 06470 FRL03 FRA 3 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les prestations seront réglées par la SPLV . epo-procurement-document false no allowed performance Voir DCE not-allowed 50 quality Critère 1 : Valeur Technique • Critère 1 : Valeur Technique (Note sur 50 points) o Sous-critère 1.1 : Maîtrise des outillages lourds et valises de diagnostic constructeur → 20 points o Sous-critère 1.2 : Plannings prévisionnels d'été et organisation de l'astreinte hivernale → 15 points o Sous-critère 1.3 : Qualifications, diplômes et certifications de l'équipe de mécaniciens → 15 points 40 price Critère 2 prix des prestations • Critère 2 : Prix des prestations (Note sur 40 points) o Sous-critère 2.1 : Performance financière globale sur la base de la simulation du DQE → 40 points 10 quality • Critère 3 :mesures environementales (10 points) • Critère 3 : Mesures Environnementales (Note sur 10 points) o Sous-critère 3.1 : Recyclage, tri des métaux, traitement des fluides et Trackdéchets → 10 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-08-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none SPLVACBC2026-1L02 LOT N°2 Prestations de services d'entretien et de réparation mécanique prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 25 000,00€ HT annuel. services true 75000 75000 50110000 50111000 50112000 CENTRE ADMINISTRATIF-PLACE CHARLES GINESY PEONE-VALBERG 06470 FRL03 FRA 3 2