16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EBCA3670-055D-E645-3F40516086CD08AE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://evreuxportesdenormandie.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie 9 rue Voltaire Cs 40423 Evreux 27000 FRD21 FRA 65071 LEFRAND Guy Président 0232319291 marches@epn-agglo.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA EBCA36C8-EBBC-1885-04579671A1E89273 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA EBCA36DD-F8C8-EF57-68639C531E428480 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00451924-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 724ffaa3-3292-40d5-9f8c-2e24a09cdaf4 104eed41-1174-4c9e-986c-6f94bc568ad2 2026-06-30+02:00 10:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.eure.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false CA260900 Réalisation de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés bitumineux de voirie et essais et contrôles des travaux sur voirie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de 3 020 000 euro(s) 4600000 71600000 71600000 Territoire d'Evreux Portes de Normandie évreux 27000 FRD21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1843559 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.eure.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://marchespublics.eure.fr 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-04+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-04+02:00 16:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Réalisation essais et contrôles des travaux sur voirie Réalisation essais et contrôles des travaux sur voirie<br/> services 1800000 71600000 71600000 Territoire d'Evreux Portes de Normandie évreux 27000 FRD21 FRA 2026-11-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1843559 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.eure.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://marchespublics.eure.fr 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-04+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-04+02:00 16:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Réalisation de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés bitumineux Réalisation de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés bitumineux<br/> services 2800000 71600000 71600000 Territoire d'Evreux Portes de Normandie évreux 27000 FRD21 FRA 2026-11-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges