16 ORG-0001 CHU de Dijon Bourgogne 5 Boulevard Jeanne d'Arc DIJON 21079 FRC11 FRA 26210007600013 0380295989 cellule.marches@chudijon.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 03 80 73 91 00 greffe.tadijon@juradm.fr 00452341-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a7e085de-a7c1-470d-91eb-fa34cf7d5135 bc2c21f6-8b43-4f26-9442-85f7e1d8fff2 2026-06-29+02:00 16:48:04.041+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false AO26052 Fourniture de capteurs d’oxymétrie cérébrale avec la mise à disposition des moniteurs Fourniture de capteurs d’oxymétrie cérébrale avec la mise à disposition des moniteurs supplies 33140000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds AO26052 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr 6 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-30+01:00 12:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture de capteurs d’oxymétrie adulte Fourniture de capteurs d’oxymétrie cérébrale avec la mise à disposition des moniteurs supplies 33140000 FRC11 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds AO26052 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr 6 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-30+01:00 12:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture de capteurs d’oxymétrie pédiatrique Fourniture de capteurs d’oxymétrie cérébrale avec la mise à disposition des moniteurs supplies 33140000 FRC11 FRA 4