16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C52CD500-E62B-8368-8093D4D5F59D6C44 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lacouronne.fr ORG-0002 Commune de La Couronne Place de l'Hôtel de Ville La Couronne 16400 FRI31 FRA 54414 Monsieur le Maire 0545672811 accueil@lacouronne.fr ORG-0003 Service restauration 3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA C52CD535-094B-1DBE-B215194051F5B3A6 M. Grégory PLASSERAUD 0966434864 gestionnaire@lacouronne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA C52CD58D-F482-7EC3-8FF8B1B14118D6BB 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA C52CD5DF-C032-D92C-E4A2EE4BA66DFD31 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00452436-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 74716e9d-b810-4d10-9f68-e4daf60b7f4d 23dc450f-602d-47af-8b48-116a0f44a3d7 2026-06-29+02:00 16:10:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 16 16 open false 2026-004 Marché public de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou équitable ou équivalent pour la cuisine centrale de La Couronne L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires issues de l'Agriculture Biologique (AB) et/ou équitable ou équivalent nécessaires à la confection des repas servis par la cuisine centrale de La Couronne supplies 374000 15890000 15890000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 01 pains et autres produits de boulangerie AB ou équivalent Pains et autres produits de boulangerie AB ou équivalent supplies other 15890000 15612500 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois not-allowed 1843181 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843181 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 02 Epicerie sèche, conserverie et produits sucrés AB et/ou équitable ou équivalent Epicerie sèche, conserverie et produits sucrés AB et/ou équitable ou équivalent supplies other 15890000 15890000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois not-allowed 1843181 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843181 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 03 Charcuterie AB ou équivalent Charcuterie AB ou équivalent supplies other 15890000 15131120 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 04 Produits laitiers : Lait, beurre et crème AB ou équivalent Produits laitiers : Lait, beurre et crème AB ou équivalent supplies other 15890000 03333000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 05 Produits laitiers : yaourts, fromage blanc et crèmes desserts AB ou équivalent Produits laitiers : yaourts, fromage blanc et crèmes desserts AB ou équivalent supplies other 15890000 15551000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 06 Produits laitiers : fromages à la coupe AB ou équivalent Produits laitiers : fromages à la coupe AB ou équivalent supplies other 15890000 15540000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 08 Viandes fraîches de boeuf AB ou équivalent Viandes fraîches de boeuf AB ou équivalent supplies other 15890000 15111100 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 09 viandes fraîches de veau AB ou équivalent viandes fraîches de veau AB ou équivalent supplies other 15890000 15111200 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 10 viandes fraîches de porc AB ou équivalent viandes fraîches de porc AB ou équivalent supplies other 15890000 15113000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois not-allowed 1843181 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843181 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. 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Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 12 Viandes fraîches découpe de volailles AB ou équivalent Viandes fraîches découpe de volailles AB ou équivalent supplies other 15890000 15112100 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 13 Légumes surgelés AB ou équivalent Légumes surgelés AB ou équivalent supplies other 15890000 15331170 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0014 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois not-allowed 1843181 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843181 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les demandes de paiement devront être adressées de manière dématérialisée via le portail ChorusPro. Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 14 Viandes surgelés AB ou équivalent Viandes surgelés AB ou équivalent supplies other 15890000 15896000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0015 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Le portail Chorus Pro mis gratuitement à la disposition des entreprises, accessible sur l'adresse Internet suivante : https://chorus-pro.finances.gouv.fr, permet le dépôt, la réception et la transmission des factures électroniques. Pour plus d'information, des guides utilisateurs sont mis en ligne sur le site ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843181 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-15+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 11:00:00+02:00 La Couronne false 16 fa-w-rc none 15 Produits surgelés de boulangerie - pâtisserie AB ou équivalent Produits surgelés de boulangerie - pâtisserie AB ou équivalent supplies other 15890000 15896000 Cuisine centrale3 bis, allée des sports La Couronne 16400 FRI31 FRA 2027-01-02+01:00 2028-01-02+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0016 not-allowed no-eu-funds true L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 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