16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAC53132BC-95B1-CAB1-3F161BB9179F21A9 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.partenordhabitat.fr ORG-0002 Partenord Habitat 828 Rue de CambraiLille59000FRE11FRA63378 COJON EricDirecteur Général0969395959masseman@partenord-legroupe.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRAC53132DF-DB86-D8AA-8C0C47FA35C8047D 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRAC53132FD-CF99-49D7-36D785A578E26873 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr00452822-2026124/20262026-07-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ab862ac9-3a00-44fb-af29-478c5ca5c28376ed46a0-adb7-46ff-900e-8473dddc0b9d2026-06-29+02:0016:11:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26277Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation 30 logements collectifs et 11 logements individuels rues Blum / Dubois / Verdun / Square des anciennes écoles à AUBYLa mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments cités ci-après et constitue une "MISSION DE BASE" au sens de l'article R2431-5, ainsi que les éléments de mission complémentaires : Elément Diagnostic "Technique" , Diagnostic "Energétique" , "Diagnostic PEMD" , "Etudes thermiques" Démarrage prévisionnel des prestations : octobre 2026 Démarrage prévisionnel des travaux : 04/01/2028 Durée globale des études : 105 jours calendaires L'enveloppe financière prévisionnelle affectée à la réalisation des travaux est de 2 729 182 euro(s) H.T. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif principal est l'amélioration des performances thermiques de l'ouvrage pour atteindre un résultat dans la moyenne de l'étiquette C, soit environ 120 Kwh/m² an. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables (selon CCP) La mission d'O.P.C sera confiée à un prestataire distinct par le biais d'un autre marché. La durée prévisionnelle des travaux (hors période de préparation): 15 mois La durée de 35 mois indiquée au présent avis regroupe la durée des études, de la passation des marchés de travaux et l'exécution de ces derniers et l'année de parfait achèvement et est une durée prévisionnelle. Les variantes par rapport aux documents de la présente consultation sont interditesservicesLes candidats devront présenter impérativement une équipe pluridisciplinaire composée au minimum des compétences dans les domaines suivants : Architecture, Ingénierie en thermique du bâtiment, Thermique (méthode Dpe 3cl + Thc-ex) , Pemd, Structure du bâtiment Il n'existe aucune clause d'exclusivité. La seule limite posée est celle de l'article R.2142-23 du Code de la Commande Publique, à savoir qu'un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement candidat pour un même marché. En cas de groupement, celui-ci devra revêtir la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire (art R.2142-22 et R.2142-24 du Ccp). Voies de recours : Référé pré-contractuel (Arts L. 551-1 à L. 551-12 Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel (arts L. 551-13 à L. 551-23 Cja), pouvant être exercée dans les délais de l'art R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, pouvant être exercé 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique2183357121000071210000Rue Blum /Dubois /Verdun /Square des anciennes écolesAuby59950FRE11 FRALOT-0000 slc-suit-reg-profa) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat c) Pour les Architectes, copie de l'inscription au tableau de l'Ordre des Architectes, ou équivalent pour les candidats non établis en France. b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. c) Pour les Architectes, copie de l'inscription au tableau de l'Ordre des Architectes, ou équivalent pour les candidats non établis en France slc-abil-staff-yrly-avg-mpe) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-stand-to-gend) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualg) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat, notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public slc-abil-ref-servicesf) La présentation d'une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant la date, le coût de l'ouvrage et le destinataire (public ou privé)not-allowedno-eu-fundst-requfalse 1830577non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830577 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa60qualityCompétence des intervenants désignés per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18305776 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-07-30+02:0012:00:00+02:002026-07-30+02:0013:00:00+02:00Lille false none noneS-PF-1830577Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation 30 logements collectifs et 11 logements individuels rues Blum / Dubois / Verdun / Square des anciennes écoles à AUBYLa mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments cités ci-après et constitue une "MISSION DE BASE" au sens de l'article R2431-5, ainsi que les éléments de mission complémentaires : Elément Diagnostic "Technique" , Diagnostic "Energétique" , "Diagnostic PEMD" , "Etudes thermiques" Démarrage prévisionnel des prestations : octobre 2026 Démarrage prévisionnel des travaux : 04/01/2028 Durée globale des études : 105 jours calendaires L'enveloppe financière prévisionnelle affectée à la réalisation des travaux est de 2 729 182 euro(s) H.T. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif principal est l'amélioration des performances thermiques de l'ouvrage pour atteindre un résultat dans la moyenne de l'étiquette C, soit environ 120 Kwh/m² an. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables (selon CCP) La mission d'O.P.C sera confiée à un prestataire distinct par le biais d'un autre marché. La durée prévisionnelle des travaux (hors période de préparation): 15 mois La durée de 35 mois indiquée au présent avis regroupe la durée des études, de la passation des marchés de travaux et l'exécution de ces derniers et l'année de parfait achèvement et est une durée prévisionnelle. Les variantes par rapport aux documents de la présente consultation sont interditesservices2183357121000071210000Rue Blum /Dubois /Verdun /Square des anciennes écolesAuby59950FRE11 FRA 2026-10-30+01:0035