16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F684F3CE-AFDE-E10A-00FF77FAD3ED08EB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hauteloire.fr ORG-0002 Département de la Haute-Loire 1, place Monseigneur de Galard Cs 20310 Le Puy En Velay Cedex 43009 FRK13 FRA 54066 PETIT Marie-Agnès Présidente 0471074343 0471074399 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA F684F42F-0437-F874-49F4208BB27123CC 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA F684F461-ED8E-4A85-D51CBF3B09F0720C 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00453910-2026125/20262026-07-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 920528c9-b0b7-4ffa-8868-6c30ca50a262 1d99e89d-9c08-40f6-b45c-cf7b88d59c45 2026-06-30+02:00 15:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2026-SGR-0002 Fourniture et transport de pouzzolane L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. A titre d'information, les quantités moyennes du marché exécuté pour les 4 dernières années sont pour : - lot 1 : 500 tonnes / an - lot 2 : 600 tonnes / an - lot 3 : 600 tonnes / an - lot 4 : 1300 tonnes / an - lot 5 : 1900 tonnes / an Les quantités moyennes indiquées au titre des années antérieures sont communiquées à titre purement indicatif, afin d'éclairer les candidats sur l'activité passée. Elles ne constituent en aucun cas, un engament contractuel de l'acheteur et sont susceptibles d'évolution en fonction des besoins. Montant maximum HT de l'accord-cadre : 630 000 euro(s) / 3 ans Quantité maximale du lot 01 : 2 400,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 02 : 2 700,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 03 : 3 300,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 04 : 6 000,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 05 : 6 600,00 tonnes / 3 ans supplies 630000 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841789 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...) per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Lot n°1 BRIOUDE Secteur de Brioude Lot n°1 BRIOUDE Secteur de Brioude supplies other 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA 2026-11-13+01:00 2027-07-13+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841789 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...) per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Lot n°2 CRAPONNE Lot n°2 CRAPONNE supplies other 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA 2026-11-13+01:00 2027-07-13+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841789 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...) per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Lot n°3 LANGEAC Lot n°3 LANGEAC supplies other 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA 2026-11-13+01:00 2027-07-13+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841789 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...) per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Lot n°4 MONISTROL Lot n°4 MONISTROL supplies other 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA 2026-11-13+01:00 2027-07-13+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1841789 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841789 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (labels ou certifications environnementaux, flotte de véhicules à faible émissions, optimisation des livraisons, formation à l'éco-conduite : attestation à fournir, ...) per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841789 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Lot n°5 LE PUY EN VELAY Lot n°5 LE PUY EN VELAY supplies other 14212330 14212330 Dépôts Haute-Loire Le puy-en-velay 43000 FRK13 FRA 2026-11-13+01:00 2027-07-13+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges