1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: KEOLIS LILLE ILEVIA
Activity of the contracting entity: Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: IC-MU-01 : Marché 1 - Fabrication et pose de sanitaires de terminus de ligne de bus
Description: La présente consultation, passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la fabrication et la pose de modules sanitaires de terminus de ligne de bus avec salle de pause.
Procedure identifier: a115db6d-2d19-494e-87ae-aaa0914aa8fa
Internal identifier: DIP 26 154 GLE/CME/VH
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: La présente consultation est une procédure par appel d'offres ouvert avec publicité et mise en concurrence. Celle-ci se déroulera uniquement en français. S'agissant d'une procédure formalisée, la consultation se déroule comme suit : les entreprises déposent leur candidature et leur offre au plus tard à la date indiquée en page de garde du présent règlement de la consultation. Lors de l'ouverture des plis, KEOLIS LILLE ILEVIA désigne si le candidat est bien apte à soumissionner. La présente consultation est un appel d'offres privé et n'est pas soumis au code de la commande publique.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45233293 Installation of street furniture
Additional classification (cpv): 34928400 Urban furniture
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Additional information: Réseau de transports en commun de la Métropole Européenne de Lille
2.1.4.
General information
Legal basis:
Directive 2014/25/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: IC-MU-01 Marché 1 : FABRICATION ET POSE DE SANITAIRES DE TERMINUS DE LIGNE DE BUS
Description: Le présent marché a pour objet la fabrication et la pose de modules sanitaires de terminus de ligne de bus avec salle de pause. Les prestations comprennent notamment : - Les études et plans, - La réalisation de prototypes, - Les démarches administratives, - La dépose de sanitaires existants, - La destruction ou le conditionnement pour stockage des sanitaires déposés, - La fabrication de modules sanitaires de terminus de ligne, - La pose de modules sanitaires en terminus de ligne avec : o La création de la dalle béton et des raccordements aux réseaux le cas échéant, o Le transport des modules, o La pose, le raccordement et la mise en service, - Les essais et contrôles, - Le traitement des déchets, - La fourniture du Dossier des Ouvrages Exécutés. Le terme ITL (Installation de Terminus de Ligne) désigne le module sanitaire de terminus de ligne de bus avec salle de pause.
Internal identifier: DPI 26 154 GLE/CME/VH
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45233293 Installation of street furniture
Additional classification (cpv): 34928400 Urban furniture
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Additional information: Réseau de transports en commun de la Métropole Européenne de Lille
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 54 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
Additional information: La durée globale du marché est de 54 mois. Elle démarre à la notification du marché. Le marché est découpé en 2 phases : - Phase 1 : Etudes et prototypes, - Phase 2 : Déploiement. La phase 1 a une durée de 6 mois. Elle démarre à la notification du marché. La phase 2 a une durée de 48 mois. Le déclenchement des travaux de la phase 2 est conditionné à la validation de la phase 1 par KLI et à l'émission de l'OE prescrivant à l'entreprise de démarrer les prestations de cette phase 2. Durant la phase 2, le déclenchement des prestations est réalisé par bons de commande qui préciseront notamment : - le type d'intervention (pose d'une nouvelle ITL, remplacement d'une ITL), - le lieu d'intervention, - le type d'ITL à installer, - les éléments concernant les raccordements le cas échéant, - les lignes de prix et les quantités mobilisées, - le délai, - tout élément nécessaire à la bonne réalisation des prestations conformément au présent marché. Le principe est d'avoir un bon de commande par ITL. Ce bon de commande pourra toutefois être complété ou amendé le cas échéant par un autre bon de commande. Le délai d'exécution pour un bon de commande sera au minimum de 4 mois.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Description of the financial guarantee: Le paiement des prestations du marché est effectué par acomptes mensuels sous déduction d'une retenue de garantie de 5 % du montant TTC de la phase n°1 pour la phase n°1 et de 5% du montant TTC du bon de commande transmis pour la phase n°2. La retenue de garantie est restituée à l'expiration de la période de garantie sous réserve que le Titulaire ait satisfait à toutes ses obligations. La retenue de garantie ne sera pas appliquée si le Titulaire fournit au plus tard lors de la première demande d'acompte, une caution personnelle et solidaire dont le montant est égal à 5% du montant TTC de la phase n°1 et de chaque bon de commande transmis durant la phase n°2.
Deadline for receipt of tenders: 02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Le présent marché est soumis à une clause d'insertion (cf. art 3.6 du Règlement de la Consultation).
Financial arrangement: Pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT, le montant de l'avance est fixé à 30 % du montant TTC du bon de commande. Le versement de l'avance sera assujetti à la fourniture d'une garantie à première demande.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal de commerce de Lille métropole
Organisation providing additional information about the procurement procedure: KEOLIS LILLE ILEVIA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal de commerce de Lille métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: KEOLIS LILLE ILEVIA
Registration number: 982 752 909 00035
Postal address: 340/12 Avenue de la Marne Parc de l'Europe
Town: MARCQ-EN-BARUL
Postcode: 59701
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Contact point: Unité Procédures Marchés
Telephone: +33 320404028
Roles of this organisation:
Buyer
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal de commerce de Lille métropole
Registration number: 790 305 361 00012
Postal address: TOUR MERCURE 445 BOULEVARD GAMBETTA
Town: TOURCOING
Postcode: 59200
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Contact point: Greffe
Telephone: 0320366545
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0000
Official name: DEMATIS
Registration number: 45072478600030
Town: Paris
Postcode: 75015
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Telephone: +33 172365548
Roles of this organisation:
TED eSender
Notice identifier/version: d266a06a-826a-41a3-a449-dda64c36bf05 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 17
Notice dispatch date: 30/06/2026 15:30:02 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 454487-2026
OJ S issue number: 125/2026
Publication date: 02/07/2026