16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 61CDA28D-C0D9-F536-4ECBC951DCD25950 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smedar.fr ORG-0002 SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen 40 boulevard Stalingrad Cs90213 Le Grand-Quevilly Cedex 76121 FRD22 FRA 53409 BARRE Stéphane Président 0232104368 0232104385 marches.publics@smedar.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 61CDA2EB-A1B1-DEA9-E1013D8F5C7F18F5 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 61CDA302-C390-D80D-0727EA7030A5135D 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00460796-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 67fc7c71-1107-40be-a2a5-9b3971710624 d4451dcd-9773-4313-bab4-a735bb4fb1eb 2026-07-02+02:00 17:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mpe76.marches-publics.info/ la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 202624 Transport et vidage des déchets issus du périmètre du SMÉDAR L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 90500000 90512000 Se référer aux annexes au Cctp n°1, 2 et 3 Le grand-quevilly 76120 FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1841002 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841002 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841002 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 14:30:00+02:00 false 1 La durée est supérieure à 4 ans du fait que l'exécution du contrat nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure fa-wo-rc none 01 Transport et vidages des déchets issus des déchetteries de Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, Caudebec-Lès-Elbeuf, Cléon, Darnétal, Déville-Lès-Rouen, Duclair, Grand-Couronne, Le Trait, Maromme, Le Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Etienne-du-Rouvray Transport et vidages des déchets issus des déchetteries de Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, Caudebec-Lès-Elbeuf, Cléon, Darnétal, Déville-Lès-Rouen, Duclair, Grand-Couronne, Le Trait, Maromme, Le Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Etienne-du-Rouvray, Saint-Martin-de-Boscherville, Villers-Ecalles et des quais de transfert de Cléon, Saint-Jean-Du-Cardonnay, Villers Ecalles ainsi que le site Vesta services other 90500000 90500000 90512000 Se référer aux annexes au Cctp n°1, 2 et 3 Le grand-quevilly 76120 FRD22 FRA 2026-12-01+01:00 60 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1841002 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841002 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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