16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8A999029-C317-EAA2-5D3FF4A215332E29 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.doubs.fr/ ORG-0002 Département du Doubs Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 52109 BOUQUIN Christine Présidente du Département 0381258125 0381258101 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 8A999058-9003-379B-1FBAA4A439FFCCC9 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00460861-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 208bed03-809f-4142-9524-7cb0b1505735 7ec770f5-abac-496a-a329-ff58982540f1 2026-07-03+02:00 12:10:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026DRIT0009 RN57 Aménagement Sud de Pontarlier Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, Travaux en lien avec des parcelles privées works 12000000 45233100 45233100 Rn 57 Sud de Pontarlier Communes Pontarlier et La Cluse et Mijoux 25300 FRC21 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds false 1845901 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845901 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ces travaux sont financés par le Département du Doubs, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Communauté de communes du Grand Pontarlier https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845901 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 false none none T-PF-1845901 RN57 Aménagement Sud de Pontarlier Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consiste en une intervention sur l'infrastructure existante, sur sa section la plus chargée ; - RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437 : Mise à deux voies du sens entrant dans Pontarlier - RN57 - entrée sur le giratoire de la gare : Mise à deux voies Les travaux comprennent : Travaux préparatoires, Travaux de terrassement et de chaussées, Travaux de génie civil, Travaux de réseaux, Travaux d'équipements et de signalisation, Travaux en lien avec des parcelles privées works other other 12000000 45233100 45233100 Rn 57 Sud de Pontarlier Communes Pontarlier et La Cluse et Mijoux 25300 FRC21 FRA 2026-12-28+01:00 66