16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5FA752FC-F294-100D-600CCEFE1BBFF0E2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saint-egreve.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE ST EGREVE 36 Avenue Du General De Gaulle Cs40120 Saint Egreve 38521 FRK24 FRA 5130 AMADIEU LAURENT MAIRE 0476565316 commande-publique@mairie-st-egreve.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5FA7531F-C2F7-F6FF-60B86624571116EC (33)476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5FA75331-9998-BF9D-70EE151F0C44CE22 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5FA75340-F0EF-0FB6-2B85BF0AE1AC1877 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00461263-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0c40d230-8dca-4acf-bc1b-f745759efe70 45fb081b-582b-4cd5-a29c-765d22c45102 2026-07-02+02:00 16:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 open false Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal La présente consultation a pour objet l'enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal de Saint-Égrève. L'opération est répartie en 8 lots, traités par marchés séparés : Lot n°01 Déchets assimilables aux déchets ménagers Lot n°02 Les déchets verts Lot n°03 Les gros bois bruts Lot n°04 La ferraille Lot n°05 Les cartons Lot n°06 Les encombrants Lot n°07 Les déchets issus de la balayeuse Lot n°08 Les aérosols et assimilés services 459600 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Déchets assimilables aux déchets ménagers Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets assimilables à des ordures ménagères par les agents techniques communaux et l'évacuation des déchets assimilables à des ordures ménagères se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 93600 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0002 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Déchets verts Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets verts par les agents techniques communaux et l'évacuation des végétaux se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 60000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0003 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Gros bois bruts mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de gros bois bruts par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces gros bois bruts se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives en vue : de la valorisation du bois en mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables services 12000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0004 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Ferraille Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de ferrailles par les agents techniques communaux et l'évacuation de la ferraille se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 10000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0005 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Cartons Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de cartons par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces cartons se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des cartons mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables conformément à la réglementation en vigueur services 8000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0006 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Encombrants Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'encombrants par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces encombrants se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des encombrants réemployables ou valorisables, notamment par réutilisation, recyclage ou valorisation matière et du traitement des déchets non valorisables ou indésirables conformément à la réglementation en vigueur services 100000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0007 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Déchets issus de la balayeuse Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets issus de la balayeuse par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces déchets se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 160000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0008 allowed no-eu-funds true not-allowed 76537 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76537 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76537 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-31+02:00 08:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Aérosols et assimilés Mise à disposition de palettes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'aérosols, bouteilles sous pression et assimilés (bouteilles de gaz …) par les agents techniques communaux et l'évacuation des aérosols, bouteilles sous pression et assimilés se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 16000 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7