16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 864FC69B-E4D5-F08C-55738D5D9C2DFA43 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.paristerresdenvol.fr/ ORG-0002 PARIS TERRES D'ENVOL 10018 Bp 10018 Aulnay Sous Bois 93601 FR106 FRA 71802 BESCHIZZA Bruno PRESIDENT 0148170280 marchespublics@paristde.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 864FC6D5-CF82-A61F-D30F3FA5D9B1D634 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 864FC701-02B2-F71B-0F93D426432F92E6 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00461378-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 12166dd9-a554-46f5-aec6-c4af6066b617 00c275ff-8543-4e67-9aec-f010da45b634 2026-07-03+02:00 10:11:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false EPT 2613 MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions de coordination sécurité santé, exécutées dans le cadre des présentes, intéressent les travaux d'assainissement et tous autres travaux dont l'EPT Paris Terres d'Envol a compétence. Elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, OPC, contrôleur technique (CT), entrepreneurs services 71317200 71317200 Territoire de l'Ept Paris Terres d'Envol Aulnay-Sous-Bois 93600 FR106 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1844510 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844510 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1844510 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-05+02:00 14:00:00+02:00 2026-08-05+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1844510 MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions de coordination sécurité santé, exécutées dans le cadre des présentes, intéressent les travaux d'assainissement et tous autres travaux dont l'EPT Paris Terres d'Envol a compétence. Elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, OPC, contrôleur technique (CT), entrepreneurs services 71317200 71317200 Territoire de l'Ept Paris Terres d'Envol Aulnay-Sous-Bois 93600 FR106 FRA 2026-10-05+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges