16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 842131F6-BB62-0780-D5B8C440AAD3C3D2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aggloroanne.fr ORG-0002 ROANNAIS AGGLOMERATION 63 rue Jean Jaurès Cs 70005 Roanne 42311 FRK25 FRA 13 NICOLIN Yves Président 0477442950 0477442959 commandepublique@roannais-agglomeration.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 84213215-A02D-9EA7-FBA81D56E9200AC3 0487635000 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00461636-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 caf22120-a1d1-412a-8170-029188fcf651 3bae9726-1a45-4182-82af-43d5e4c4388d 2026-07-03+02:00 09:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.aggloroanne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2601024 PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 400000 77310000 77310000 Sur les sites de Roannais Agglomération Roanne 42300 FRK25 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciairedéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat allowed no-eu-funds not-requ true 61809 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61809 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres - Budget Général - section fonctionnement https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61809 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-03+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-61809 PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services other 400000 77310000 77310000 Sur les sites de Roannais Agglomération Roanne 42300 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges