16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5D8AB4C1-D0DF-2113-97C05CD197D931F8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sdmis.fr ORG-0002 SDMIS 17 rue Rabelais Lyon 69003 FRK26 FRA 84015 DELAIGUE Serge Président 0472843807 marchespublics@sdmis.fr https://telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 5D8AB4E9-BC0B-2C0A-CB3DC6E4F3E6C0E2 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00461974-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a0d45382-14c3-42ed-901d-d91ff0b000a5 c4caee68-d27a-49b3-98b0-c47ba834b66e 2026-07-02+02:00 15:11:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl pub-os ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026F006 Fourniture, livraison de batteries, d'accessoires et services associés pour les véhicules du SDMIS Accord-cadre à bon de commande mono attributaire avec montant minimum et maximum. Montants pour la première période ferme de 2 ans : minimum HT 100 000 Euros et maximum HT 300 000 Euros Montants pour chaque période de reconduction de 1 an : minimum HT 50 000 Euros et minimum HT 150 000 Euros supplies 600000 31440000 31440000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA LOT-0000 slc-stand-to-avg Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique slc-abil-ref-services Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false 1845082 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845082 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845082 6 CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 10:00:00+02:00 Lyon false none none F-PF-1845082 Fourniture, livraison de batteries, d'accessoires et services associés pour les véhicules du SDMIS Accord-cadre à bon de commande mono attributaire avec montant minimum et maximum. Montants pour la première période ferme de 2 ans : minimum HT 100 000 Euros et maximum HT 300 000 Euros Montants pour chaque période de reconduction de 1 an : minimum HT 50 000 Euros et minimum HT 150 000 Euros supplies other 600000 31440000 31440000 13 av de l'Europe Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 2026-11-30+01:00 48 1 La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an. Les modalités de la reconduction sont fixées dans le cahier des clauses administratives particulières