16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8CB79CDA-B873-84EF-32AA1579E6C00DCC +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat44.org ORG-0002 HABITAT 44 - OPH 504323 Boulevard Alexandre MillerandNantes44204FRG01FRA54191 CARASSOU StéphaneDirecteur Général0240127100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA8CB79CFC-DFBD-58A3-7E73509B71D4D7F6 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE Bp 2420922 mail Pablo Picassonantes44042FRG01FRA8CB79D0F-D17E-54AE-A7451492F509C365 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics0253467983Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr00462298-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2eaa6664-eb10-4a94-98f5-99be1bcb2dcae73e96ff-658a-4c44-ade0-4a66a10804c12026-07-03+02:0013:10:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document44open false2026FOUR01ACQUISITION DE VEHICULES ELECTRIQUES ET THERMIQUESIl s'agit d'un accord-cadre comportant une partie correspondant à un marché ordinaire (prix global et forfaitaire) et une partie correspondant à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparéesuppliesLa liste des documents à fournir au titre de la candidature et de l'offre est détaillée dans le règlement de consultation. Toute demande d'information doit être effectuée via la plateforme Aws3414490034144900Siège social Habitat 44Nantes44200FRG01 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowed 1844535non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844535 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont fermes. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour chaque lot, tous les véhicules (thermiques et électriques) proposés dans l'offre du candidat bénéficieront d'une garantie « constructeur » d'une durée de quarante-huit (48) mois https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18445354Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-14+02:0012:00:00+02:002026-08-14+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc none01Véhicules utilitaires et assimilés (Thermique) - Fourgonnette 2 placesVéhicules utilitaires et assimilés (Thermique) - Fourgonnette 2 placessupplies other3414490034144700Siège social Habitat 44Nantes44200FRG01 FRA 2027-01-02+01:0048 Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultationLOT-0002not-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowed 1844535non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844535 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont fermes. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour chaque lot, tous les véhicules (thermiques et électriques) proposés dans l'offre du candidat bénéficieront d'une garantie « constructeur » d'une durée de quarante-huit (48) mois https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18445354Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-14+02:0012:00:00+02:002026-08-14+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc none02Véhicules particuliers (thermiques et full hybride) - Citadine 5 placesVéhicules particuliers (thermiques et full hybride) - Citadine 5 placessupplies other3414490034100000Siège social Habitat 44Nantes44200FRG01 FRA 2027-01-02+01:0048 Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultationLOT-0003not-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowed 1844535non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844535 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont fermes. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour chaque lot, tous les véhicules (thermiques et électriques) proposés dans l'offre du candidat bénéficieront d'une garantie « constructeur » d'une durée de quarante-huit (48) mois https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18445354Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-14+02:0012:00:00+02:002026-08-14+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc none03Véhicules particuliers (électriques) - Citadine 5 placesVéhicules particuliers (électriques) - Citadine 5 placessupplies other3414490034144900Siège social Habitat 44Nantes44200FRG01 FRA 2027-01-02+01:0048 Un article "livraisons complémentaires" est prévu au niveau du règlement de consultationLOT-0004not-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowed 1844535non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844535 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont fermes. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour chaque lot, tous les véhicules (thermiques et électriques) proposés dans l'offre du candidat bénéficieront d'une garantie « constructeur » d'une durée de quarante-huit (48) mois https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18445354Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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