16 ORG-0001 Commune de Saint-André-les-Vergers 38, avenue du Maréchal Leclerc SAINT ANDRE LES VERGERS 10120 FRF22 FRA 21100322300016 0325790845 maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 00462781-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 86cf0969-d257-4ac4-acce-83c9e8c57adc 7f9317de-e14f-4cf4-bcce-1cd0e22216fe 2026-07-02+01:00 17:43:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Les critères d'exclusion sont ceux de droit définis aux articles L2141-2 et suivants du code de la commande publique. 9 9 open false 2026-05 Fourniture de denrées alimentaires-. La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches. supplies Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats le dossier de consultation par voie électronique, gratuitement et en totalité, par téléchargement sur le profil d’acheteur de la Ville, à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.xmarches.fr. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur. Se référer au règlement de la consultation pour les critères de jugements des offres car ils diffèrent selon les lots. 15800000 LOT-0001 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 1 Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 260000 15300000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0002 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 2 Légumes déclassés Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 40000 15300000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0003 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 3 Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 120000 15111000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0004 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 4 Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 180000 15112100 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0005 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 5 Produits surgelés conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. supplies other other 680000 15896000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0006 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 6 BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 360000 15500000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. 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L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0009 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 9 Petite enfance généraliste et produits spécifiques Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. supplies other other 20000 15884000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.