16 https://www.chu-montpellier.fr ORG-0001 CHU DE MONTPELLIER Direction des Achats et Approvisionnements - Centre Bellevue - 1 Place Jean Baumel MONTPELLIER Cedex 5 34295 FRJ13 FRA 26340016000382 +33 467339249 s-mathis@chu-montpellier.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 +33 467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00463083-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0fe1b440-53b3-4e5e-bd24-efca48bf05fa 6d708616-da98-460a-b1c4-40efd9c0ae0b 2026-07-03+02:00 10:44:09.359+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26A0124 MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’AVEYRON MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA) SITUES DANS L’AVEYRON services Marché conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2027 00h00 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 50700000 FRJ22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3019559&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Critère 1 Valeur Technique de l’offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie : 30 Critère 2 Prix : 60 Critère 3 Démarche environnementale : gestion des pièces détachées défectueuses remplacées et reprises (élimination dans des filières déchets respectueuses de l’environnement, recyclage et/ou réutilisation) et dispositions pour limiter les émissions de CO2 liées au transport dans le cadre du marché : 5 Critère 4 : Aspect quantitatif de la démarche d’insertion sociale : proposition d’un nombre d’heures d’insertion sociale : 5 Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3019559&orgAcronyme=x7c 6 Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-16+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE GENIE THERMIQUE, CLIMATIQUE ET SANITAIRE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE GENIE THERMIQUE, CLIMATIQUE ET SANITAIRE services Marché conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2027 00h00 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 50700000 FRJ22 FRA 4 Marché conclu pour une durée de 2 ans reconductible annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme incluse. 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3019559&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Critère 1 Valeur Technique de l’offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie : 30 Critère 2 Prix : 60 Critère 3 Démarche environnementale : gestion des pièces détachées défectueuses remplacées et reprises (élimination dans des filières déchets respectueuses de l’environnement, recyclage et/ou réutilisation) et dispositions pour limiter les émissions de CO2 liées au transport dans le cadre du marché : 5 Critère 4 : Aspect quantitatif de la démarche d’insertion sociale : proposition d’un nombre d’heures d’insertion sociale : 5 Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3019559&orgAcronyme=x7c 6 Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-16+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE GENIE ELECTRIQUE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE GENIE ELECTRIQUE services Marché conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2027 00h00 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 50700000 FRJ22 FRA 4 Marché conclu pour une durée de 2 ans reconductible annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme incluse. 2