8baf2840-7425-4e4e-813c-d044e91d7838-01 update-add La présentation de variante n'est pas autorisées. 16 ORG-0001 Ademe 20 avenue du Grésillé BP 90406 ANGERS CEDEX 01 49004 FRG01 FRA 38529030900454 Mme Manon LEMESLE - Rédactrice 02 41 20 41 96 manon.lemesle@ademe.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111 Nantes Cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 0255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00463390-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 8ef2f1ea-2c73-46bd-87fa-3cab24613fe9 b665efe6-893d-49b8-8793-bb8a94c061de 2026-07-02+02:00 16:53:58+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-cga env-pro ORG-0001 epo-notice exg-natl-bre-nat-law Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 à R.2161-5 du code de la commande publique open false 2026AC000045 Système intégré de gestion de la formation externe ADEME L'ADEME souhaite disposer d'une solution intégrée pour la gestion complète de ses formations multimodales, incluant une vitrine ADEME Académie, la gestion administrative, le pilotage logistique, la diffusion des formations en ligne, ainsi que l'interopérabilité avec les outils institutionnels. Au regard de l'évolution des usages numériques, de l'augmentation de la visibilité de l'offre de formation de l'ADEME et des obligations réglementaires renforcées (Qualiopi, RGAA, écoconception, RGPD), l'agence souhaite s'appuyer sur un écosystème unifié, robuste et pérenne, couvrant l'ensemble de la chaîne de valeur de la formation professionnelle : de la conception des contenus à leur diffusion, de la programmation logistique au suivi des apprenants. Les objectifs ci-dessous expriment ainsi de manière structurée les priorités opérationnelles attendues dans le cadre des prestations à réaliser : -Centraliser la gestion des formations externes. -S'appuyer sur la marque ADEME Académie. -Unifier les outils (Ademe Académie, Solution de gestion de la formation externe, LMS). -Améliorer l'expérience utilisateur (stagiaires, formateurs, référents). -Garantir les conformités (RGPD, RGAA, Qualiopi, écoconception). -Optimiser les processus administratifs et pédagogiques. -Respecter les exigences éco-responsables. Ces finalités structurent l'ensemble du marché et devront être strictement prises en compte par les candidats lors de la proposition de leur solution technique et organisationnelle. La prestation est prévue de démarrer en fin au deuxième semestre 2026 pour une durée de 24 mois reconductible 4 fois 12 mois, soit une durée totale de 72 mois. Accord - cadre d'un montant maximum de 4 700 000 euros TTC. La présentation de variante n'est pas autorisées dans le cadre de cette consultation. services 4700000 79990000 anyw-cou FRA LOT-0001 slc-stand-other Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003294&orgAcronyme=s2d epo-notice none performance no required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003294&orgAcronyme=s2d 6 Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 false 0 L' investissement financier et humain relatif à la mise en œuvre de la solution numérique et à l'accompagnement des utilisateurs dans la prise en main du nouveau dispositif, d'une part, et les délais significatifs de conception, personnalisation, paramétrage et mise en service des outils informatiques d'autre part, justifie le recours à un accord cadre d'une durée supérieure à 48 mois buyer-categories fa-wo-rc none 2026AC000045 Système intégré de gestion de la formation externe ADEME L’ADEME souhaite disposer d’une solution intégrée pour la gestion complète de ses formations multimodales, incluant une vitrine ADEME Académie, la gestion administrative, le pilotage logistique, la diffusion des formations en ligne, ainsi que l’interopérabilité avec les outils institutionnels. Au regard de l’évolution des usages numériques, de l’augmentation de la visibilité de l’offre de formation de l’ADEME et des obligations réglementaires renforcées (Qualiopi, RGAA, écoconception, RGPD), l’agence souhaite s’appuyer sur un écosystème unifié, robuste et pérenne, couvrant l’ensemble de la chaîne de valeur de la formation professionnelle : de la conception des contenus à leur diffusion, de la programmation logistique au suivi des apprenants. Les objectifs ci-dessous expriment ainsi de manière structurée les priorités opérationnelles attendues dans le cadre des prestations à réaliser : Centraliser la gestion des formations externes. S’appuyer sur la marque ADEME Académie. Unifier les outils (Ademe Académie, Solution de gestion de la formation externe, LMS). Améliorer l’expérience utilisateur (stagiaires, formateurs, référents). Garantir les conformités (RGPD, RGAA, Qualiopi, écoconception). Optimiser les processus administratifs et pédagogiques. Respecter les exigences éco-responsables. Ces finalités structurent l’ensemble du marché et devront être strictement prises en compte par les candidats lors de la proposition de leur solution technique et organisationnelle. services Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois 12 mois, soit une durée totale de 72 mois. La présentation de variante n'est pas autorisées dans le cadre de cette consultation. 79990000 anyw-cou FRA 6