16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA63F7DC07-ABD6-DD3E-F41C881A67884A87 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.hha.fr ORG-0002 Habitats de Haute-Alsace 1004973 rue de MoratColmar68001FRF12FRA51371 Service de la commande publique0389229310service.marches@hha.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRA63F7DC27-023E-6478-87D0DF19B89A979B 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00463877-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a3020685-f55f-4096-a708-83e9745978a0f79c1189-1f1b-4a8e-b2d1-a260f57910e82026-07-02+02:0018:10:43+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marchespublics.hha.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document12open false2026SC0033Travaux de rénovation des chaufferies collectives dans divers groupesLes travaux sont divisés en deux lots géographiques. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparéeworks- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)4533110045331100Divers communes du département Haut-RhinHaut-Rhin68000FRF12 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1845554non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845554 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18455544- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-07-27+02:0012:00:00+02:002026-07-27+02:0014:00:00+02:00 false none none1ROMBACH-LE-FRANC, 89 rue du Général de GaulleConversion de la chaufferie FOD en chaufferie à granulés de boisworks other4533110045331110Divers communes du département Haut-RhinHaut-Rhin68000FRF12 FRA 2026-08-17+02:002026-09-17+02:00LOT-0002not-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1845554non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845554 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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