16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 886D8731-E389-434C-B60D4A1698D99B59 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aggloroanne.fr ORG-0002 Ville de Roanne Place de l'Hôtel de Ville Roanne 42300 FRK25 FRA 23 Le Maire 0477232152 commandepublique@ville-roanne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 886D8751-9B37-CBC2-E3ED424BCCE5D030 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 886D8762-E0EF-7EA7-C4CA5466FC177657 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00464385-2026127/20262026-07-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a31a777e-bd7e-458a-9370-09ef92d71d3a f9e7a727-c467-4c62-a96c-d5e3a5283af2 2026-07-03+02:00 11:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-FCS-0073 APPROVISIONNEMENT EN ENERGIES VIA DES CARTES ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES DE LA VILLE DE ROANNE Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 760000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 760000 30163100 30163100 Roanne Roanne 42300 FRK25 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 61921 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61921 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61921 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-10+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-61921 APPROVISIONNEMENT EN ENERGIES VIA DES CARTES ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES DE LA VILLE DE ROANNE Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 760000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 760000 30163100 30163100 Roanne Roanne 42300 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-03+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges