16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA31F73CBF-D096-2A8D-F7B0D3806EFFB51D +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx ORG-0002 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75253FR101FRA5041 La Directrice Générale01713700000171370014ld-djmm@parishabitat.fr ORG-0003 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75005FR101FRA31F73CDF-98B0-1E4A-4FC9B3EF91FAEF9D utiliser le module "correspondance" du profil acheteur0171370224ld-djcm@parishabitat.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA31F73CEF-AB44-904E-3AAB24584D72AF18 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA31F73CFF-04AB-0A4E-B60378106FC83ADE 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00468289-2026129/20262026-07-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 824fea0f-fc74-48be-8960-63adb3231568d42b554e-d1f7-4af3-b0a3-c2914706d4b22026-07-06+02:0018:10:49+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htmlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026-1101Mise en place, entretien, dépannage, garantie totale de la télésurveillance ascenseurs du patrimoine immobilier géré par Paris HabitatLa présente consultation a pour objet la mise en place, l'entretien, le dépannage, la garantie totale de la télésurveillance ascenseurs du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix mixte, comprenant une part à prix forfaitaire et une part à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum annuel : 1 300 000 euro(s) HT montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) : 5 200 000 euro(s) HT. Dans le cadre de la présente consultation, les variantes ne sont pas autoriséesservicesL'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat, ou l'un des membres en cas de groupement d'entreprises, ne doit pas se trouver dans un cas d'interdiction de soumissionner prévu par le code de la commande publique5075000050750000LOT-0000not-allowedno-eu-fundst-requtrue 1846790non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1846790 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18467904 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-11+02:0016:00:00+02:002026-08-13+02:0016:00:00+02:00Paris false1fa-wo-rc noneS-PF-1846790Mise en place, entretien, dépannage, garantie totale de la télésurveillance ascenseurs du patrimoine immobilier géré par Paris HabitatLa présente consultation a pour objet la mise en place, l'entretien, le dépannage, la garantie totale de la télésurveillance ascenseurs du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix mixte, comprenant une part à prix forfaitaire et une part à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum annuel : 1 300 000 euro(s) HT montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) : 5 200 000 euro(s) HT. Dans le cadre de la présente consultation, les variantes ne sont pas autoriséesservices other5075000050750000 2027-01-01+01:0048 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires2 L'accord cadre prend effet à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2030