16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA2DAA5ECD-B91A-BBFD-EBD19CA0872E682D +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.leman-habitat.com ORG-0002 LEMAN HABITAT OPH DE THONON AGGLOMERATION 32 boulevard du CanalCs 50027Thonon Les Bains Cedex74201FRK28FRA55139 GAUTRON IsabelleDirectrice générale0450830332correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA2DAA5EF0-9228-DFC4-541198F84D5B9146 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00471190-2026129/20262026-07-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2abd8643-6fd4-4382-9e0c-c25d032a37180999a6b5-14c8-4228-8d0c-cd8618a5fb5f2026-07-06+02:0016:10:35+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document2323open false26-PRELEONIE-01PRE LEONIE - Construction de 43 logements sociaux et une crèche à SCIEZChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesworks4521000045210000Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRALOT-0001allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none01TERRASSEMENT VRDTERRASSEMT VRDworks4521000045112500Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0002allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none02TRAITEMENT DE SURFACE - ENROBESTRAITEMENT DE SURFACE ENROBESworks4521000044113320Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0003allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none03ESPACES VERTSESPACES VERTSworks4521000045112710Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0004allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. 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Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none13CLOISONS-DOUBLAGES FAUX-PLAFONDSCLOISONS DOUBLAGES FPworks4521000044112300Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0014allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none14MENUISERIES INTERIEURESMENUISERIES INTERIEURESworks4521000044220000Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0015allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18423054Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. 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Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-08-07+02:0012:00:00+02:002026-08-07+02:0013:00:00+02:00Voir réglement de consultation false none none16SOLS SOUPLESSOLS SOUPLESworks4521000045432110Avenue de BonnatraitSciez74140FRK28 FRA 2026-10-01+02:0014 Voir détails dans Dce et au sein des lotsLOT-0017allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1842305non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842305 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. 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