16 true true ORG-0001 RESAH 9 RUE BRAHMS PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 SERVICE ENVIRONNEMENT DU PATIENT 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 RUE DE JOUY PARIS 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TA DE PARIS 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00471388-2026129/20262026-07-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 dc2dfd05-ea86-487a-b6f1-8d079ce524ef d4050422-9139-4ed5-bf5c-ea13c7edada1 2026-07-06+02:00 19:19:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 epo-procurement-document 14 14 open false 2026-R049-000-000 Fourniture , acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé et acquisition de matelas- coussins de prévention d’escarres, nébulisateur d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse et prestations associées Fourniture , acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé et acquisition de matelas- coussins de prévention d'escarres, nébulisateur d'appareil de prévention de la thromboembolie veineuse et prestations associées supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 8/9/10/11/12/13/14/15. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP pour les lots 1/2/3/4/5/6/7. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents pour les lots 1/2/3/4/5/6/7. L’attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, afin de favoriser une plus grande concurrence, d’éviter des difficultés à répondre aux besoins des Bénéficiaires et à ne pas pouvoir respecter les délais d’exécution, les candidats ne peuvent pas se voir attribuer certains lots en fonction d’autres lots, sur lesquels ils sont déjà retenus. Conformément à l’article L2113-10 du code de la commande publique, il est précisé que : le titulaire du lot n°6 ne peut pas être titulaire du lot n°7 sauf absence de concurrence. Si les candidats décident de présenter une offre aux deux lots, ils précisent dans le DC1 le lot préférentiel en portant la mention « lot préférentiel » à la suite du numéro. En l’absence de précisions, le lot indiqué en premier sera considéré comme préférentiel. Cependant, chaque candidat demeure libre de présenter une offre pour chacun des lots. Les offres des candidats peuvent porter sur un, plusieurs ou l’ensemble des lots. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 21/09/2026 à 12h00 heure de Paris-France. RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME. 182000000 91000000 33192130 33191000 85110000 33100000 33141613 33192300 33192100 33190000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-001-000 Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Ouest Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Ouest supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 24000000 12000000 33192130 33190000 85110000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-002-000 Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Grand-Est Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Grand-Est supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 24000000 12000000 33192130 33190000 85110000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-003-000 Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone bourgogne –France Comté Auvergne-Rhone-Alpes Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone bourgogne -France Comté Auvergne-Rhone-Alpes supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 12000000 6000000 33192130 33190000 85110000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-004-000 Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone PACA, Occitanie Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone PACA, Occitanie supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 24000000 12000000 33192130 33190000 85110000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-005-000 Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Nouvelle Aquitaine Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Nouvelle Aquitaine supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 24000000 12000000 33192130 33190000 85110000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-006-000 Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 10000000 5000000 33190000 33100000 33141613 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-007-000 Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse à détection de remplissage vasculaire en location maintenance à l’usage Mise à disposition d'appareil de prévention de la thromboembolie veineuse à détection de remplissage vasculaire en location maintenance à l'usage supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 10000000 5000000 33190000 33100000 33141613 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-008-000 Matelas pour établissements de santé Matelas pour établissements de santé supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 8000000 4000000 33192130 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-009-000 Matelas Hybride mousse-air non motorisé (assurant un traitement ininterrompu même en cas de panne de courant) Matelas Hybride mousse-air non motorisé (assurant un traitement ininterrompu même en cas de panne de courant) supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6000000 3000000 33192130 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-010-000 Matelas de prévention d'escarres spécifiques Matelas de prévention d'escarres spécifiques supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6000000 3000000 33192130 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-011-000 Dispositifs de positionnement de prévention des escarres Dispositifs de positionnement de prévention des escarres supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6000000 3000000 33192300 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-012-000 Supports de positionnement patient en gel Supports de positionnement patient en gel supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6000000 3000000 33192300 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-013-000 Equipements de positionnement au service des patients et des équipes médicales Equipements de positionnement au service des patients et des équipes médicales supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 8000000 4000000 33192300 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0014 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-014-000 Nebulisateur ultrasonique Nebulisateur ultrasonique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 8000000 4000000 33192100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA 2026-R049-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R049-015-000 Acquisition d’équipement pour thromboembolie veineuse, à détection de remplissage vasculaire Acquisition d’équipement pour thromboembolie veineuse, à détection de remplissage vasculaire supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6000000 3000000 33190000 33100000 33141613 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2027-06-01+02:00 2031-05-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP