16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 3F NORMANVIE 5 Rue Montaigne ROUEN 76000 FRD22 FRA 552 141 541 000 94 06 62 42 37 87 florence.yambrovitch@groupe3f.fr https://3f.achatpublic.com ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Lille 13 Avenue du Peuple Belge LILLE cedex 59034 FRE11 FRA 175 901 115 007009 03 20 78 33 33 tj1-lille@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00475946-2026131/20262026-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 1f01eef1-59c4-4104-adbd-4fff8ed42ec4 f13f5e52-3a99-4a11-a05d-8e3dffe24dff 2026-07-08Z 14:45:18Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 open false Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics et repérages réglementaires amiante et plomb du patrimoine immobilier de 3F Normanvie Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations liées au risque « Amiante et Plomb ». services 71631300 71630000 90743100 5 Rue Montaigne Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp epo-procurement-document none no required not-allowed true quality 60 price 40 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 1 A68 G1.G2.G3_DIEPPE / NEUFCHATEL 9385 logements services Le marché est passé pour une période ferme de trois (4) ans à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2029. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande. 950000 71631300 71630000 90743100 FRD22 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0002 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp epo-procurement-document none no required not-allowed true quality 60 price 40 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 2 A78 G1-G2-G5_LE HAVRE / FECAMP 7492 logements services Le marché est passé pour une période ferme de trois (4) ans à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2029. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande. 760000 71631300 71630000 90743100 FRD22 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0003 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp epo-procurement-document none no required not-allowed true quality 60 price 40 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 3_A88G1.G2.G5_ROUEN / VDR 6081 logements services Le marché est passé pour une période ferme de trois (4) ans à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2029. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande. 620000 71631300 71630000 90743100 FRD22 FRA FRD21 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0004 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp epo-procurement-document none no required not-allowed true quality 60 price 40 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_k8-UN7zTnp 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 4 A88G4_CAEN 2047 logements services Le marché est passé pour une période ferme de trois (4) ans à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2029. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande. 220000 71631300 71630000 90743100 FRD11 FRA FRD12 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.