8fdc185b-43a3-439d-ab28-7f6bc68b5683-01 Remise des offres: Au lieu du 21/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/07/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/07/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 27/07/2026 à 12h01 au plus tard. PROCEDURE Article 5-5 du RC - Remise des échantillons : Au lieu de N° article au Bpu - 14 - Panneau de type B6d - Gamme petite en 650 mm, lire N° article au Bpu - 10 - Panneau de type B6d - Gamme petite en 650 mm PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B91FD886-DAAC-DD44-34E886E078AC5FB0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-courbevoie.fr ORG-0002 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique Courbevoie 92401 FR105 FRA 28518 le Maire 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr ORG-0003 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin Courbevoie 92401 FR105 FRA B91FD8A8-9107-A722-39A1945D0162B4E4 Service de la Commande Publique 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA B91FD8B7-0FBB-802E-CA50444A0AD8778D 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA B91FD8E8-E0D2-EF9D-5FB5887E2200896C Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris 0182524267 ccira@paris-idf.gouv.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA B91FD902-E8F4-C64D-F3CD996626376D42 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00477185-2026131/20262026-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a1069fd5-1493-436b-9c3a-88d07492cd9a 025fe124-7422-4d14-8b1d-198199878138 2026-07-09+02:00 09:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-courbevoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026029 Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande supplies 800000 34928471 34992200 44423400 Hôtel de Ville Courbevoie 92401 FR105 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1839153 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839153 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839153 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-27+02:00 12:01:00+02:00 Courbevoie false none none F-PF-1839153 Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande supplies 800000 34928471 34992200 44423400 Hôtel de Ville Courbevoie 92401 FR105 FRA 2026-10-31+01:00 48 3 Le présent accord-cadre prend effet à compter du 31 octobre 2026 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du présent accord-cadre, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre