38b3e681-f6e8-4c6a-8c49-f1a045705924-01 2.1.4Informations générales: Au lieu de La refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs comprend 7 lots. La présente consultation ne concerne que le lot n°1 Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons. Le délai global d'exécution de l'ensemble des 7 lots débute à l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux du lot n°1 et s'achève au 30 avril 2027, lire La refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs comprend 6 lots. La présente consultation ne concerne que le lot n°1 Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons. Le délai global d'exécution de l'ensemble des 6 lots débute à l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux du lot n°1 et s'achève au 30 avril 2027 PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BB517590-FFD7-CAD7-3FA364A827C94D4D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 65051 Monsieur le Président 0474506314 commande.publique@ain.fr ORG-0003 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA BB5175C8-BB89-F2D5-36196C8D26BDC56D 0474506314 commande.publique@ain.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BB5175D8-0499-ED15-D4ED1C25531C6524 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA BB5175FB-D4B0-39DF-DB683E4E7C10CF07 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00477524-2026131/20262026-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ed8340df-e8a1-443f-8975-9c63b9ddc851 402fb84f-a882-4a31-977b-f7efa81f7861 2026-07-09+02:00 10:11:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026083A Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons works La refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs comprend 7 lots. La présente consultation ne concerne que le lot n°1 Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons. Le délai global d'exécution de l'ensemble des 7 lots débute à l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux du lot n°1 et s'achève au 30 avril 2027. Aucune période de préparation n'est prévue pour ce lot. Contrairement à ce qui est indiqué à l'article 5.1.3 de l'avis de publication au Joue, le délai d'exécution des travaux du lot 1 est de 5 semaines (et non 1 mois) à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. La date de début d'exécution des prestations indiquée est prévisionnelle. Une visite sur site est facultative mais recommandée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur https://marchespublics.ain.fr/. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation (Rc) pour plus de détails) 45111000 45111000 Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières Saint-cyr-sur-menthon 01380 FRK21 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false 1838743 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ epo-notice none required not-allowed false no performance Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Aucune variation des prix n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : budget départemental per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Critère environnemental per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-20+02:00 12:01:00+02:00 false none none T-PF-1838743 Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons works other 45111000 45111000 Domaine Des Saveurs 987 chemin des Seiglières Saint-cyr-sur-menthon 01380 FRK21 FRA 2026-08-17+02:00 1 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires