100690540 100690540 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 100690540 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 false false 100690540 yes false false TPA-0001 LOT-0001 KNDS AMMO FRANCE : n°24M031 du 14/11/2025 & EURENCO FRANCE SAS : n°25-178-NFE du 18/11/2025 CON-0001 2025-11-27+01:00 2025-12-24+01:00 Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées true 000000-2025 ORG-0001 2025 92 0014 TEN-0001 TPA-0001 KNDS AMMO FRANCE, COTRAITANT EURENCO FRANCE SAS ORG-0002 true ORG-0005 false 31 https://armement.defense.gouv.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement Direction générale de l'Armement - Techniques Terrestres Rocade Est - Echangeur de Guerry DA BOURGES BOURGES CEDEX 18021 FRB01 FRA 0000000000 dga-domn-s2a-achats-bourges.contact.fct@intradef.gouv.fr UBO-0003 ORG-0002 KNDS AMMO FRANCE 13 route de la Minière Versailles 78000 FR103 FRA UBO-0004 ORG-0005 EURENCO FRANCE SAS 123 allée de BRANTES Sorgues 84700 FRL06 FRA false https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu UBO-0003 KNDS AMMO FRANCE 13 route de la Minière Versailles 78000 FR103 FRA FRA UBO-0004 EURENCO FRANCE SAS 123 allée de BRANTES SORGUES 84700 FRL06 FRA FRA 00047777-202615/20262026-01-22+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 9f4c9ad0-6248-4459-bd07-4789c8826b1a 3acd594a-12ae-4cfd-882d-9307e5d3f23a 2026-01-21Z 10:52:50Z 01 32009L0081 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Il s'agit d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable en application à l'article R2322-5 du Code de la Commande Publique neg-wo-call technical Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques. 2025 92 0014 Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées Le présent marché a pour objet Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées. L'ensemble des montants du présent avis d'attribution sont des montants en € HT. supplies 100690540 35330000 Les Prestations et fournitures seront réalisées dans les établissements des Cotraitants, dans les établissements de leurs éventuels Sous-traitants et fournisseurs et sur des sites étatiques et/ou non étatiques éventuellement étrangers. anyw-cou FRA LOT-0001 false no-eu-funds ord-imp 0 price La procédure est sans mise en concurrence donc sans notation, ni classement, ni critère d'attribution. ORG-0001 ORG-0001 Le présent accord-cadre est soumis au droit français et les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître des litiges. Pour le présent accord-cadre, les parties conviennent que les différends relevant du tribunal administratif sont soumis au tribunal dont relève l’autorité publique contractante. L'adresse du tribunal adminisative compétente est : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46. Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette procédure de passation et le contrat en cause : un référé contractuel (art.L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4avr.2014, Département de Tarn et Garonne, n°358994). false fa-wo-rc 2025 92 0014 Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées Le présent marché a pour objet Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées. supplies 100690540 35330000 Les Prestations et fournitures seront réalisées dans les établissements des Cotraitants, dans les établissements de leurs éventuels Sous-traitants et fournisseurs et sur des sites étatiques et/ou non étatiques éventuellement étrangers. anyw-cou FRA 2025-12-24+01:00 84 2000-01-01Z