16 ORG-0001 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036 NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA 24540067600012 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY Cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0005 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0006 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu 00478865-2026131/20262026-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d0325c98-1df4-451f-84a9-e97c11d31144 26afe1e7-0f93-4268-b754-a1ca13530b8d 2026-07-08+01:00 15:58:19+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. 2 2 open false MGN_2026_012_EE Fourniture et pose de mobilier de protection-. Fourniture et pose de mobilier de protection works Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Le code CPV du lot n°1 est le suivant : 34928400-2 Mobilier urbain. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162- 6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accordcadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune variante n'est autorisée. Pour le lot n°1, la durée de la période initiale est du 3 novembre 2026 jusqu'au 31 août 2027. Pour le lot n°2, la durée de la période initiale est de la notification jusqu'au 31 août 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la date limite de remise des offres mentionnée au Règlement de la Consultation (RC) ; ce mois est appelé ' mois zéro '. Il n'est pas fixé de période de préparation. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable pour le lot 2. 7h par tranche de 10 000 € pour le LOT 2 uniquement. Le marché prévoit une clause de réexamen. Une avance pourra être accordée au titulaire. 45233293 LOT-0001 slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40849 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40849 ORG-0006 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-08-21+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de mobilier de protection Fourniture de mobilier de protection works 45233293 48 3 LOT-0002 slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. slc-stand-other La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40849 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40849 ORG-0006 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-08-21+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et pose de mobilier de protection Fourniture et pose de mobilier de protection works 45233293 48 3