16 https://www.marches-securises.fr https://www.agglopolys.fr ORG-0001 Agglopolys (41) 1 rue Honoré de Balzac Blois 41000 FRB05 FRA 20003038500013 +33 254903535 +33 254903558 marchespublics@blois.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45000 FRB06 FRA 17450005800022 +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00478878-2026131/20262026-07-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f13ffccb-75d4-4e9b-81a6-e9e85ab00b33 f9c3f6ba-987a-4bdd-8133-71ea984e22cb 2026-07-09Z 09:52:47Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false A26-AO-QVH8-019 Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys supplies Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot 1 : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse, - Lot 2 : Fourniture et livraison des bandes dessinées, - Lot 3 : Fourniture et livraison des ouvrages adultes - Lot 4 : Fourniture et livraison des premiers romans. La valeur estimée du lot n°2 étant inférieure à 80 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2123-1 2° du code de la commande publique. La valeur estimée du lot n°4 étant inférieure à 60 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2122-8 du code de la commande publique. - Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s’exécute à bons de commande avec les seuils annuels maximums suivants : *Lot 1 : 25 000 € HT *Lot 2 : 18 000 € HT *Lot 3 : 50 000 € HT *Lot 4 : 2 500 € HT *Soit un total de 95 500 € HT annuel pour les 4 lots. 300000 22113000 BOIS 41000 FRB05 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 5 price 1 - Prix per-exa 65 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d’accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 % per-exa 15 quality 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 % per-exa 15 quality 4 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-QVH8-019-L1 Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse, Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse supplies Montant maximum annuel : 25 000,00 € H.T. 100000 22113000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 12 - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d’une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d’une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans 3 LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document Montant maximum annuel : 25 000,00 € H.T. false no required not-allowed true per-exa 5 price 1 - Prix per-exa 65 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d’accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 % per-exa 15 quality 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 % per-exa 15 quality 4 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-QVH8-019-L3 Fourniture et livraison des ouvrages adultes Fourniture et livraison des ouvrages adultes supplies Montant maximum annuel : 50 000,00 € H.T. 200000 22113000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 12 - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d’une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d’une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans 3